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207 résultats pour « Djamila »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019989659

Admin. suprême

17 décembre 2008

17 décembre 2008

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 décembre 2007 et 16 janvier 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Khira B, domiciliée chez Mme Djamila C,

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Rezig, Djamila

SIREN 107665812Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

20/08/2026

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Créations

KHERIBI, Djamila, AMROUCHE

SIREN 108615857Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

16/08/2026

Voir →

Créations

kadjite, djamila

SIREN 108187790Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

02/08/2026

Voir →

Radiations

MARATCHIA, Djamila, MARATCHIA

SIREN 989053699Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

02/08/2026

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Créations

Rachidi, Djamila

SIREN 107401150Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/07/2026

Voir →

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008103420

Admin. suprême

2 octobre 2002

2 octobre 2002

Djamil X..., ; M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020377611

Admin. suprême

4 mars 2009

4 mars 2009

Aïssa E et Mme Djamila F, qui étaient à l'époque titulaires de l'autorité parentale sur les requérants, ainsi que par Mme Laïla A, qui était alors âgée de seize ans ; Considérant que, d'une part, le moyen

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019712970

Admin. suprême

27 octobre 2008

27 octobre 2008

Djamal A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018503371

Admin. suprême

26 mars 2008

26 mars 2008

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 26 juillet et 18 octobre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Djamila A, demeurant ... ; Mme A demande

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007684978

Admin. suprême

21 mai 1980

21 mai 1980

SMARA DJAMEL X...

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019737291

Admin. suprême

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Djamel A, demeurant Ilot n°13 bâtiment 1/3 n°4 Zabana Arzew à Oran (Algérie) ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007703863

Admin. suprême

25 mai 1988

25 mai 1988

Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de M. et Mme Y..., agissant tant en leur nom personnel qu'au nom de leur enfant mineur Djamila Y... ; - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008128195

Admin. suprême

12 février 2003

12 février 2003

Djamel Z... et l'a proclamé élu en qualité de conseiller municipal en remplacement de Mme Danielle X..., démissionnaire ; 2°) de condamner M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008103496

Admin. suprême

15 novembre 2002

15 novembre 2002

Djamel X..., ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008093745

Admin. suprême

25 mars 2002

25 mars 2002

Vu la requête, enregistrée le 11 juin 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Djazira X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008065148

Admin. suprême

7 juillet 1999

7 juillet 1999

Sainte-Marie de Ré (17740) tendant à l'annulation du titre de perception émis à son encontre le 22 juillet 1994 par le chef de la mission de coopération et d'action culturelle de l'ambassade de France à N'djamena

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007921385

Admin. suprême

22 mai 1996

22 mai 1996

Djamel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007932938

Admin. suprême

16 juin 1997

16 juin 1997

Djamel X..., demeurant chez M. Y... ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008061666

Admin. suprême

19 avril 2000

19 avril 2000

Djamel Eddine X..., demeurant chez M. Farid X..., 6, Square des Pervenches à Montgeron (91230) ; M.

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008259045

Admin. suprême

29 mai 2006

29 mai 2006

Djamel A, demeurant chez M. ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008112551

Admin. suprême

15 mai 2002

15 mai 2002

Djamel X..., demeurant 9, Chestnut Close, Northfleet DA11 9NQ à Kent (Grande-Bretagne) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008213980

Admin. suprême

18 février 2005

18 février 2005

Djamali X demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007913061

Admin. suprême

15 mai 1996

15 mai 1996

Djamal X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019216346

Admin. suprême

9 juillet 2008

9 juillet 2008

Djamel A, demeurant ... ; M.

Source officielle