minimum de huit mètres" ; qu'aux termes de l'article UA-UB12 dudit plan d'occupation des sols, toute construction d'habitation doit comporter au moins une place de parking par logement ; que les quatorze boxes

Daniel X... en vue de l'édification de deux boxes à chevaux ; 2°) de rejeter la demande de Mme Y... tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du 15 novembre 1982 ; Vu les autres pièces du

manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération sportive et gymnique du travail, la Fédération française des sports de contacts et disciplines associées, la Fédération française de boxe

X... aux fins d'annulation de l'arrêté du 4 novembre 1997 du maire d'Ecouflant accordant à la SOCIETE DES COURSES D'ANGERS un permis de construire pour l'édification de trente boxes à chevaux et d'un

X... se réservant les 91 boxes ; qu'à la suite d'une erreur intervenue dans un acte notarié du 3 juillet 1963, M.

de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative retirant à la FEDERATION FRANÇAISE DE FULL CONTACT ET DISCIPLINES ASSOCIEES la délégation pour l'exercice de la discipline du muaythaï-boxe

participer pendant deux ans aux manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération française de kick boxing, muay thaï et disciplines associées, par la Fédération française de savate boxe

D...C...et de Mme B...A..., a annulé l'arrêté du 25 novembre 2010 du préfet de l'Indre ayant fait opposition à leur déclaration de travaux préalable à la construction d'un bâtiment en bois de deux boxes

autorisée ou organisée par une fédération sportive, une ligue professionnelle, une organisation signataire du code mondial antidopage ou l'un de leurs membres et a demandé à la fédération française de boxe

X..., le permis de construire délivré le 15 avril 1985 à l'exposant par le maire de Romanswiller en vue de l'édification de boxes à chevaux ; - de rejeter la demande présentée par M.

X..., délégué du personnel, aux motifs que le grief fait à ce dernier d'avoir poursuivi une activité extérieure salariée d'enseignement de la boxe pendant un arrêt de travail n'était pas établi et que

administratif de Besançon de condamner in solidum ou de manière divise le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Doubs, la société Bâtiments Energies Assistance et la société Frédéric Borel

maire de la commune de Marckolsheim (Bas-Rhin) a accordé à la société civile immobilière du Grand Bleu un permis de construire en vue de réaliser un centre équestre comprenant un manège de chevaux avec boxes

- a commis une erreur de droit et inexactement qualifié les faits ou, à tout le moins, a dénaturé les faits et pièces du dossier, en jugeant que les espaces de circulation intérieure desservant les boxes

- a commis une erreur de droit et inexactement qualifié les faits ou, à tout le moins, a dénaturé les faits et pièces du dossier, en jugeant que les espaces de circulation intérieure desservant les boxes

- a commis une erreur de droit et inexactement qualifié les faits ou, à tout le moins, a dénaturé les faits et pièces du dossier, en jugeant que les espaces de circulation intérieure desservant les boxes

- a commis une erreur de droit et inexactement qualifié les faits ou, à tout le moins, a dénaturé les faits et pièces du dossier, en jugeant que les espaces de circulation intérieure desservant les boxes

fils de M. et Mme A ne peut plus accéder depuis le 30 septembre 2021 à la maison des associations où il suit des cours de portugais ni aux complexes sportifs dans lesquels il pratique le football et la boxe