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51 résultats pour « Benoît GEORGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008026792

Admin. suprême

3 décembre 2001

3 décembre 2001

Georges XU..., demeurant ..., Mme Annick YX..., demeurant ..., M. Benoît XT..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027435065

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Annonces BODACC247 résultats

Journal officiel
Créations

TOURAT, Benoît, Georges, Arthur

SIREN 417772118Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

05/07/2026

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Procédures collectives

LE BARS, Benoît, Georges, Louis

SIREN 423335884Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif et ayant exercé au sein de l’AARPI LAZAREFF LE BARS au 22 rue du Général FOY 75008 PARIS - N° RG : 18/11801

02/06/2026

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Radiations

DOS SANTOS, Benoit, Georges

SIREN 842249831Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

26/04/2026

Voir →

Créations

Bisson, Benoit Georges Pierre

SIREN 908311897Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

24/03/2026

Voir →

Modifications diverses

SORLON, Benoit, Georges, Narcisse, SORLON

SIREN 929275071Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

22/03/2026

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Admin. suprême

17 mai 2013

17 mai 2013

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société Groupe Envergure ; 1.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008241921

Admin. suprême

10 novembre 2006

10 novembre 2006

Georges A, demeurant ... ; l'ASSOCIATION MACROSTIGMA, dont le siège est en Mairie à Zoza (20112) ; l'ASSOCIATION DES RIVERAINS DU RIZZANESE, dont le siège est à Zoza (20112) ; l'ASSOCIATION ACQUA VIVA,

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027724252

Admin. suprême

17 juillet 2013

17 juillet 2013

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société Invest Hôtels Marseille Bonneuil La Roche Bordeaux

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

LAMBERSART 18 BREYA, 24 ALLEE LOUIS LUMIERE, LAMBERSART 19 BIGO ROBERT "LE BOSQUIEL" RUE DE VERLINGHEM LAMBERSART 20 BAUTERS JEAN "LE BOSQUIEL" RUE DE VERLINGHEM LAMBERSART 21 BOUILLOT GEORGES

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007689891

Admin. suprême

6 juin 1984

6 juin 1984

GEORGES XN... XF... 3/10BT - SP 85012 - 33. M. ROBERT YP... CHEZ MME O... ODETTE YZ... DE MORTA PRUNELLI DU FIUMORBO PAR GHISONACCIA CORSE - 34. M. MICHEL YM...

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027198398

Admin. suprême

20 mars 2013

20 mars 2013

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SNC Paris Nord Invest Hôtels ; 1.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027620164

Admin. suprême

27 juin 2013

27 juin 2013

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la Snc Invest Hotels Blanc Mesnil ; 1.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027620165

Admin. suprême

27 juin 2013

27 juin 2013

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SNC Invest Hotels Sept 91 ; 1.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007891694

Admin. suprême

23 octobre 1995

23 octobre 1995

Benoît BW..., demeurant à Lescun (64490) ; 10°) M. Jean-Jacques BB..., demeurant à Accous (64490) ; 11°) M. Christian YT..., demeurant à Bedous (64490) ; 12°) M. AS...

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025822112

Admin. suprême

28 mars 2011

28 mars 2011

contrairement à ce qui est soutenu, à figurer parmi les communes concernées par l'enquête publique ; que la circonstance que l'enquête se soit également déroulée dans les communes de Montamisé, Saint-Benoît

Source officielle