prestations de services ou les recettes, les produits accessoires ; les subventions d'exploitation ; les ristournes, rabais et remises obtenus ; les travaux faits par l'entreprise pour elle-même ; les stocks

annoncé le retrait des autorisations de mises sur le marché national des produits phytopharmaceutiques contenant cette substance au 30 mai 2010 et a fixé au 30 mai 2011 la date limite d'écoulement des stocks

X..., qui a consisté, de la part de l'administration àrehausser ses résultats imposables de l'exercice clos en 1984, de l'accroissement d'actif représenté par un stock de bijoux en or, non mentionné dans

prestations de services ou les recettes ; les produits accessoires ; les subventions d'exploitation ; les ristournes, rabais et remises obtenus ; les travaux faits par l'entreprise pour elle-même ; le stock

prestations de services ou les recettes ; les produits accessoires ; les subventions d'exploitation ; les ristournes, rabais et remises obtenues ; les travaux faits par l'entreprise pour elle-même ; les stocks

X a, d'une part, acquis de cette société du matériel de bureau, du matériel d'exploitation, des pièces détachées, un stock de 9 véhicules neufs et un stock de 13 véhicules d'occasion et embauché 6 de ses

le contrat de stockage conclu par l'ONIC comporte des clauses imposant à la société coopérative agricole du syndicat du Dunois l'obligation de surveiller l'état de conservation des céréales, de les stocker

fond que si le contrat de stockage conclu par l'ONIC comporte des clauses imposant à l'Union de coopératives agricoles Agralys l'obligation de surveiller l'état de conservation des céréales, de les stocker

bases retenues ; Sur le bien-fondé des droits contestés : Considérant qu'il résulte de l'instruction que le vérificateur a évalué les recettes à partir du nombre de talons et de premières manquant en stock

prestations de services ou les recettes, les produits accessoires ; les subventions d'exploitation ; les ristournes, rabais et remises obtenus ; les travaux faits par l'entreprise pour elle-même ; les stocks

desquels ils avaient été exposés ; que, dès lors, le tribunal a pu se prononcer globalement sur ce chef de redressement ; Sur le bien-fondé de l'imposition : En ce qui concerne les frais inclus dans le stock

part, en corrigeant à la baisse la valeur d'inscription, au bilan d'ouverture de l'exercice, d'un immeuble cédé en cours d'exercice, ce qui a eu pour effet une réduction de la variation négative des stocks

" ; qu'aux termes de l'article 1381 du même code : " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker

code " ; qu'aux termes de l'article 1381 du même code : " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker

code " ; qu'aux termes de l'article 1381 du même code : " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker

prestations de services ou les recettes ; les produits accessoires ; les subventions d'exploitation ; les ristournes, rabais et remises obtenus ; les travaux faits par l'entreprise elle-même ; les stocks

prestations de services ou les recettes, les produits accessoires ; les subventions d'exploitation ; les ristournes, rabais et remises obtenus ; les travaux faits par l'entreprise pour elle-même ; les stocks

sa publication et porte des atteintes graves à plusieurs libertés fondamentales ; - le classement immédiat de l'hexahydrocannabinol (HHC) comme stupéfiant méconnaît leur droit de propriété sur les stocks