B... s'est borné à prescrire un contrôle régulier de l'évolution de la contamination ; qu'il n'a conseillé à M.

l'intérieur de certaines limites définies pour chaque grade ou niveau de fonction ; que, par la décision n° 717 du 4 mai 1995, le président du conseil d'administration de La Poste a défini les règles d'évolution

nationale, lorsqu'ils sont directement imputables à des actes de prévention, de diagnostic ou de soins et qu'ils ont eu pour le patient des conséquences anormales au regard de son état de santé comme de l'évolution

l'ordonnance attaquée relève que " les pièces du dossier, et notamment le rapport des experts de la CRCI, ne comportent aucun élément sur le point de savoir si, en l'absence de toute contamination, l'évolution

épisode infectieux, la lésion du nerf sciatique, ont été entièrement récupérées et ne sont pas à l'origine de la nécrose de sa jambe gauche ; qu'il résultait toutefois du rapport d'expertise que l'évolution

bénéficier d'un environnement stable eu égard à ses problèmes de santé ; - la décision de fin de prise en charge de l'hébergement d'urgence méconnaît l'autorité de la chose jugée dès lors qu'aucune évolution

déclaré le centre hospitalier responsable des conséquences dommageables de la paraplégie survenue à Mlle X... et a ordonné avant-dire-droit une expertise médicale aux fins de déterminer ce qu'eût été l'évolution

accès et à la voirie, alors que le percement d'un mur au fond du parc de stationnement de la résidence pour créer deux nouvelles places est impossible, que la configuration choisie ne permet pas l'évolution

Les évolutions démographiques, économiques et sociales. Les progrès techniques et la révolution industrielle.

soutient que la note attaquée n'est pas conforme aux dispositions de l'étude intitulée « Evolution d'avenir pour les prestations sociales ministérielles » datée du 4 juin 2003, relatives à la bourse de

deuxième alinéa, de la loi du 31 décembre 1970 précitée : "La carte sanitaire de la France détermine, compte tenu de l'importance et de la qualité de l'équipement public et privé existant, ainsi que de l'évolution

deuxième alinéa, de la loi du 31 décembre 1970 précitée : "La carte sanitaire de la France détermine, compte tenu de l'importance et de la qualité de l'équipement public et privé existant, ainsi que de l'évolution

Considérant que pour annuler la procédure, le juge des référés a relevé que le prix des prestations n'était jugé qu'au moyen du sous-critère " rémunération variable " qui portait sur le taux d'évolution

de la loi du 31 juillet 1991 : "A défaut de conclusion avant le 1er décembre de l'"accord" mentionné à l'article L. 162-14-1, un arrêté interministériel fixe pour l'année suivante, compte tenu de l'évolution

centre hospitalier et le préfet des PyrénéesAtlantiques, imposent l'élaboration et la révision d'une carte sanitaire et d'un schéma d'organisation sanitaire en vue de prévoir et de susciter les évolutions

Cette prorogation peut être décidée sans procéder à une nouvelle enquête publique, alors même que le contexte dans lequel s'inscrit l'opération aurait connu des évolutions significatives, sauf si les caractéristiques

entreprises concernées, déterminent les relations entre le comité et chaque entreprise, et notamment : / 1° Le prix mentionné à l'article L. 162-16-5 de ces médicaments (...) et, le cas échéant, l'évolution

mentionnait la population de l'ensemble de la zone de chalandise et de chacune des communes la composant, à partir des recensements réalisés par l'Insee en 1990, 1999 et 2006, ainsi que les taux d'évolution