application de l'article 3 de l'ordonnance du 27 mars 2020 cité au point 2, le conseil d'administration de l'Ecole polytechnique a donné délégation au président de l'Ecole en vue de procéder aux ajustements

des résultats de l'évaluation, il est proposé à chaque enfant (...) handicapé, ainsi qu'à sa famille, un parcours de formation qui fait l'objet d'un projet personnalisé de scolarisation assorti des ajustements

public consistant dans le prix de la prestation, composé du montant de la contribution forfaitaire demandée sur la durée de la convention ainsi que du montant de la part écologique de la formule d'ajustement

Comme le relève en effet le HCSP dans l'avis du 29 octobre cité au point précédent, si l'efficacité intrinsèque des masques n'est pas modifiée chez l'enfant, l'ajustement du masque au visage est plus difficile

l'article 14 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales réservent au législateur national, eu égard notamment aux inconvénients que présenterait l'ajustement

Ces tarifs sont ajustés, au moins une fois par an, en fonction du coût du service rendu de façon que le total des recettes hors subvention provenant des mises à disposition et des autorisations de réutilisation

Cette valeur est ensuite ajustée pour tenir compte des différences qui peuvent exister entre le type considéré et l'immeuble à évaluer, notamment du point de vue de la situation, de la nature de la construction

date, deuxièmement, de prendre en compte une estimation de l'évolution de ces coûts sur la période tarifaire à venir, en fonction des éléments dont ils disposent à cette même date, et troisièmement, d'ajuster

des résultats de l'évaluation, il est proposé à chaque enfant (...) handicapé, ainsi qu'à sa famille, un parcours de formation qui fait l'objet d'un projet personnalisé de scolarisation assorti des ajustements

Les posologies que ces protocoles précisent, conformes à celles recommandées par la Haute autorité de santé, sont celles, à ajuster par chaque médecin en fonction de la situation de son patient, adaptées

des résultats de l'évaluation, il est proposé à chaque enfant (...) handicapé, ainsi qu'à sa famille, un parcours de formation qui fait l'objet d'un projet personnalisé de scolarisation assorti des ajustements

des résultats de l'évaluation, il est proposé à chaque enfant (...) handicapé, ainsi qu'à sa famille, un parcours de formation qui fait l'objet d'un projet personnalisé de scolarisation assorti des ajustements

des résultats de l'évaluation, il est proposé à chaque enfant () handicapé, ainsi qu'à sa famille, un parcours de formation qui fait l'objet d'un projet personnalisé de scolarisation assorti des ajustements

du 12 juillet 2001, réduire la durée annuelle de travail servant au décompte de leur temps de travail pour tenir compte des sujétions propres à leur activité, aucune disposition ne prévoit que ces ajustements

l'accès aux bassins se fait exclusivement dans une tenue de bain correspondant aux obligations suivantes : " () Les tenues de bain doivent être faites d'un tissu spécifiquement conçu pour la baignade, ajustées

l'analyse une concentration de carboxy-THC, qui est un métabolite du THC, de 287 nanogrammes par millilitre, supérieure à la limite de décision fixée en règle générale à 180 nanogrammes par millilitre et ajustée

communication au conseil départemental du Rhône de l'ordre des médecins de ces modifications, puis de celle des nouvelles modifications des statuts décidées le 27 janvier 2022, cette autorité, au vu des ajustements

suite, contrairement à ce que soutiennent les REGIONS LANGUEDOC-ROUSSILLON et PICARDIE, le Premier ministre ne pouvait retenir, comme l'auraient souhaité les régions requérantes, des modalités d'ajustement