bénéfices figurant sur les déclarations régulièrement déposées et a procédé à la reconstitution des bénéfices imposables en appliquant un coefficient moyen pondéré aux achats utilisés au bar et à la brasserie

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société de fait Pelamourgues et Valadier Escurial exploite un bar-brasserie dans le troisième arrondissement de Paris ; que

, par suite du décès de son père à Paris le 21 octobre 1997 et de la défaillance de son oncle âgé de soixante treize ans, le seul garant de la préservation du patrimoine familial constitué par une brasserie

médecins de l'hôpital a été excessivement serré, entraînant chez la patiente l'apparition d'un syndrome de Volkmann, et provoquant une lésion irréversible de la sensibilité musculaire et nerveuse du bras

Considérant qu'à la suite d'une fracture des os de l'avant-bras gauche survenue le 15 août 1982, le jeune Fabrice X... a fait l'objet d'une intervention de réduction chirurgicale de cette fracture, pratiquée

Raphaël C..., demeurant à Sainte-Suzanne (97441), 68 Bras Pistolet, M. Joseph Armel H..., demeurant ..., M. Franchin XC..., demeurant ..., Mme Odile Rose XX...

ARTICLE 2 - IL EST ACCORDE A MME BRAS Y... DE L'AMENDE DE 30 000 F QUI LUI A ETE INFLIGEE PAR DECISION DU DIRECTEUR GENERAL DES IMPOTS, EN DATE DU 26 JUIN 1978.

Yannick JAGLIN demeurant Le Collège, rue Le Bras à Retiers (35240) ; M.

temporaire du domaine public fluvial ; que, s'agissant de l'Ile de Lousteau, l'administration a adopté une solution consistant à faire combler l'excavation et, une fois l'Ile reconstituée, à faire rouvrir le bras

X... a été victime, le 14 mai 1985, d'un très grave accident de la circulation ayant entraîné une longue hospitalisation, plusieurs opérations, ainsi que la paralysie du bras gauche et des séquelles craniennes

qu'elles auraient été intégralement reprises par les commentaires administratifs publiés le 12 septembre 2012 au Bulletin officiel des finances publiques (Bofip) - Impôts sous la référence BOI-INT-CVB-BRA

Pour expédition conforme, Pour la secrétaire du contentieux, par délégation : Laureen Le Bras 1

Erwan Le Bras, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

accidents, exprimé des réserves sur l'aptitude de l'intéressé à poursuivre ses fonctions ; que ce n'est, toutefois, qu'après qu'un cinquième accident soit intervenu en juin 1981, affectant gravement le bras

Y..., X..., E..., Z..., A..., C..., D..., B..., F..., G..., maires des communes de Garches, Bry-sur-Marne, Maisons-Alfort, Villemonble, Coubron, Saint-Maurice, Le Raincy, Bourg-la-Reine, Villeneuve-la-Garenne

; CONSIDERANT QU'IL RESSORT DES CONSTATATIONS NON CONTESTEES DU PROCES-VERBAL DRESSE LE 16 NOVEMBRE 1978 QUE LA REQUERANTE A LAISSE STATIONNER SANS AUTORISATION SUR LA RIVE DE LA SEINE, AU LIEUDIT "BRAS

M., venu le consulter pour une affection rhumatismale, des soins qui ont notamment consisté à faire passer un pendule sur le corps et à appliquer une ampoule sur l'avant-bras du patient ainsi qu'à lui

universitaire (CHU) de Pointe-à-Pitre une cervicotomie exploratrice de la région maxillaire droite ; qu'à la suite de cette opération, il a souffert d'une paresthésie de la lèvre inférieure et de douleurs au bras