EMISSION, ENFIN PRENDRE EVENTUELLEMENT ELLE-MEME LA PAROLE A L'ANTENNE POUR FAIRE LESDITES ANNONCES ; QUE, SI CES FONCTIONS CONFERAIENT A LA DAME DES C...

A DONNE LIEU A L'EMISSION DE TROIS CHEQUES LES 11, 12 ET 13 MAI 1970 L'UN DE 25000 F L'ORDRE DE M. , LES DEUX AUTRES A L'ORDRE DE SES DEUX ASSOCIES RESIDENTS MONEGASQUES ; QUE CES DERNIERS N'ONT PAS ENCAISSE

Considérant qu'aux termes de l'article L. 52-12 du code électoral : " Chaque candidat ou candidat tête de liste soumis au plafonnement prévu à l'article L. 52-11 et qui a obtenu au moins 1 % des suffrages

En second lieu, elles imposent seulement une alternance des candidats de chaque sexe dans la composition des listes, au sein de chaque section.

TIRAIT SUR DES COMPTES DONT IL DISPOSAIT A CETTE MEME CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ; QU'EN ACCEPTANT DES CHEQUES NON CERTIFIES D'UN MONTANT SUPERIEUR A 1.000 FRANCS EN REGLEMENT DE L'EMISSION

Chaque émission est diffusée par les sociétés nationales de télévision et de radiodiffusion sonore. / II. - Pour le premier tour de scrutin, une durée d'émission de trois heures est mise à la disposition

L'annexe I du règlement, prévu par son article 4, fixe pour chaque Etat membre le niveau de cette contribution minimale et a assigné à la France une obligation de réduction des émissions de gaz à effet

Les déclarations de candidatures (...) indiquent notamment l'objet et les caractéristiques générales du service, les caractéristiques techniques d'émission, les prévisions de dépenses et de recettes, l'origine

Les déclarations de candidatures (...) indiquent notamment l'objet et les caractéristiques générales du service, les caractéristiques techniques d'émission, les prévisions de dépenses et de recettes, l'origine

Chaque État membre limite ses émissions de gaz à effet de serre, en 2030, en respectant au moins le pourcentage fixé pour cet État membre à l'annexe I par rapport au niveau de ses émissions de gaz à effet

mises à sa charge ; Considérant qu'aux termes de l'article 1473 du code général des impôts, dans sa rédaction applicable aux années d'imposition en litige : La taxe professionnelle est établie dans chaque

la neutralité carbone à l'horizon 2050 en divisant les émissions de gaz à effet de serre par un facteur supérieur à six entre 1990 et 2050.

qu'aux termes de l'article 29 de la loi du 30 septembre 1986, les déclarations de candidatures indiquent notamment l'objet et les caractéristiques générales du service, les caractéristiques techniques d'émission

de restaurateur, d'hôtelier restaurateur ou une activité assimilée, ou la profession de détaillant en fruits et légumes, et précise que " Ces titres sont émis : / 1o Soit par l'employeur au profit des

, les prévisions de dépenses et de recettes, l'origine et le montant des financements prévus

de Charleville-Mézières, Givet, Sedan, Bar-sur-Aube, Châlons-sur-Marne et Reims comporte, en annexe, l'extrait du procès-verbal de la séance, expose en conclusion et après une analyse des données de chaque

Les déclarations de candidatures (...) indiquent notamment l'objet et les caractéristiques générales du service, les caractéristiques techniques d'émission, les prévisions de dépenses et de recettes, l'origine

ETE ORGANISEES AVEC L'ACCORD DES FORMATIONS POLITIQUES CONCERNEES ET DONT CELLES-CI AVAIENT ELLES-MEME DETERMINE LE MOMENT ET LA DUREE ; QUE SI AU COURS DE L'EMISSION DU 5 MARS LE BENEFICIAIRE DE CETTE