CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

665 résultats pour « Vincent CLAUSSE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022330365

Admin. suprême

26 mai 2010

26 mai 2010

Vincent A et de M.

Source officielle

Page 2 sur 34

← PrécédentSuivant →
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023429629

Admin. suprême

30 décembre 2010

30 décembre 2010

Vu la requête, enregistrée le 3 avril 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour M. et Mme Vincent A, demeurant ...; M. et Mme A demande au Conseil d'Etat de condamner la SCP

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022155586

Admin. suprême

14 avril 2010

14 avril 2010

Jean-Claude A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008074523

Admin. suprême

27 septembre 1999

27 septembre 1999

Vincent A..., demeurant au lieu-dit "Licciola" à San-Martino-di-Lota (20200), Mlle Jeanne SIMONI demeurant 30, chemin de la colline Saint-Joseph, Bâtiment 7 à Marseille (13009), M.

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

Philippe JZ..., Gilles KP..., Yves-Marie ..., Marc-Pierre KU..., Vincent KV..., Franck LW..., Serge LZ..., Hervé LA..., Jean-Philippe LA..., Laurent LE..., Gilles LH..., Thierry LJ... ZR...

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:466441.20221216

Admin. suprême

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:488375.20250228

Admin. suprême

28 février 2025

28 février 2025

A l'intérieur d'un sous-groupe, elles sont classées par catégories, en fonction de leur utilisation, de leurs caractéristiques physiques, de leur situation et de leur consistance.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007938090

Admin. suprême

18 octobre 1996

18 octobre 1996

Claude Q..., demeurant ..., Mme Annie P..., demeurant ..., M. Daniel B..., demeurant ..., M. Claude M..., demeurant ..., M. Yves K..., demeurant ..., M. Pierre U..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007791903

Admin. suprême

8 juillet 1992

8 juillet 1992

Jean-Claude L..., demeurant ..., Le Passage (47520) ; - n° 96 788, présentée par Mme Joëlle K..., demeurant route de Saint-Lô à Saint-Gilles (50180) ; - n° 96 789, présentée par M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007758415

Admin. suprême

12 avril 1991

12 avril 1991

CATHOLIQUE (F.N.O.G.E.C.), dont le siège est ..., représentée par son président en exercice domicilié audit siège, et pour l'ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ENSEMBLE SCOLAIRE SAINT-JOSEPH et SAINT-VINCENT

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:472518.20240517

Admin. suprême

17 mai 2024

17 mai 2024

Sont classés dans la catégorie active les emplois présentant un risque particulier ou des fatigues exceptionnelles.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008102069

Admin. suprême

19 février 2003

19 février 2003

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 30 octobre 2001 et 28 février 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie-Claude X..., ; Mme X..

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007660800

Admin. suprême

9 mai 1980

9 mai 1980

CLAUDE Z... DEMEURANT ...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007949179

Admin. suprême

12 décembre 1997

12 décembre 1997

B..., Gustave K... et Danielle L..., Georges J... et Jacques X..., Jean-Paul P..., Jean-Pierre N... et Didier R..., Vincent JEAN-BORDEAU et Yves XW..., Max de SAINT-DENIS et Didier V..., Pierre D... et

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023429764

Admin. suprême

5 janvier 2011

5 janvier 2011

Nicolas Boulouis, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Peignot, Garreau, avocat de la SOCIETE TECHNOLOGIE ALPINE SECURITE et à la SCP Vincent, Ohl, avocat de la société HC

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469234.20230609

Admin. suprême

9 juin 2023

9 juin 2023

Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022952119

Admin. suprême

20 octobre 2010

20 octobre 2010

C, - les conclusions de Mme Claire Legras, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Vincent, Ohl, avocat de M. B et de M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007628372

Admin. suprême

26 juin 1989

26 juin 1989

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 3 août 1984 et 30 novembre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Me Jean-Claude X..., pour M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:476025.20240426

Admin. suprême

26 avril 2024

26 avril 2024

Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007747081

Admin. suprême

19 octobre 1988

19 octobre 1988

Vincent X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule un jugement du 1er juillet 1987 par lequel le tribunal administratif de Besançon a rejeté la demande de M.

Source officielle