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89 résultats pour « THIEFFRY Laurent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Thierry A, à M. T. A, restaurateur, à Mme Marie F, à M. Jean-Christophe G, à M. Guy H, à M. Yvon I, à M. Elisé J, à Mme Liliane K, à M.

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

Thieffry, Adrien Daniel Christian Laurent Cornille

SIREN 944809862Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

02/06/2025

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Radiations

THIEFFRY, Laurent, Henri, Antoine, THIEFFRY-SORBA

SIREN 911315406Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

27/05/2025

Voir →

Créations

NEGOCE CHALLENGE, THIEFFRY, Laurent, Henri, Antoine, THIEFFRY-SORBA

SIREN 911315406Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

16/03/2022

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Modifications diverses

Olivier CARTERET - Laurent THIEFFRY

SIREN 535254882GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

01/10/2014

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Modifications diverses

Olivier CARTERET - Laurent THIEFFRY

SIREN 535254882GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

01/02/2012

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CE

5ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032167223

Admin. suprême

4 mars 2016

4 mars 2016

Considérant qu'il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge du centre hospitalier de Château-Thierry le versement à M.

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008098669

Admin. suprême

5 avril 2002

5 avril 2002

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 13 juin et 13 octobre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCP Patrick COULON, Eric LAURENT et Jean-Christophe

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501120.20250523

Admin. suprême

23 mai 2025

23 mai 2025

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la commune de Saint-Thibéry n'est pas admis.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007962302

Admin. suprême

26 juin 1998

26 juin 1998

Thiellay, Auditeur, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de M. et Mme Raphaël X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023162729

Admin. suprême

3 décembre 2010

3 décembre 2010

Lucien A, Mme Laurette A, demeurant tous deux ..., M. Thierry A, demeurant ... et M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007934968

Admin. suprême

13 mars 1996

13 mars 1996

Laurent Z..., à M. Didier A..., à M. Robert B..., à M. Thierry C..., à M. Francis F..., à Mme Ghislaine G..., à M. Joël K..., à M. Jean-Pierre L..., à M. Alain N..., à M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008253983

Admin. suprême

28 juin 2006

28 juin 2006

Thierry A ; Vu la demande, enregistrée le 31 août 2004, au greffe du tribunal administratif de Rennes, présentée pour M. Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020869035

Admin. suprême

15 mai 2009

15 mai 2009

Laurent H, M. Lucien L, M. François D, M. Jean-Claude J, M. Eric K et M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007988489

Admin. suprême

24 février 1999

24 février 1999

Michel H..., Gérard Z..., Jean Y..., Philippe L..., Patrice J..., Michel E..., Yannick Q..., Pascal R..., Gilles I..., Christophe U..., Philippe X..., Iwan P..., Thierry N..., Philippe M..., Benoît F..

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024815371

Admin. suprême

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Thierry C, élisant domicile ..., M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021880298

Admin. suprême

2 octobre 2009

2 octobre 2009

Copie en sera adressée pour information à Mme Corinne Laurent et à M. Thierry Flécheux.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007750350

Admin. suprême

2 mars 1990

2 mars 1990

administratives d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu : - le rapport de Mme Dominique Laurent

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019081205

Admin. suprême

26 juin 2008

26 juin 2008

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007756790

Admin. suprême

29 décembre 1989

29 décembre 1989

Jeanne, Laurent XG..., XN... Gilbert, Z... Michel, R... François, XF... Claude, T... Virginia, XH... Jean-Pierre, U... Marc, N... Thierry, XC... Jean-Louis, Vergez S..., B... Yves, XO...

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007933076

Admin. suprême

8 mars 1996

8 mars 1996

Y..., HERVE, DUHAMEL, PESQUET, THIERRY, DECONIHOUT, FIQUET, ROQUIGNY, GODARD, LEGIEMBLE, VIGER, LEONARD, LAURENT, GRISEL et PELLIER et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000042844922

Admin. suprême

29 décembre 2020

29 décembre 2020

Laurent AE..., Christian J..., Claude J..., Luc K..., Philippe Couvet, Pascal Coutant, Hubert M..., Cyril Z..., Laurent O..., Pierre-Yves F..., Jacky Roseau, Thierry Segouin, Jean-Michel Sanier, Éric A

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025386916

Admin. suprême

13 février 2012

13 février 2012

l'exécution de l'ordonnance de référé du président du tribunal de grande instance de Cayenne du 29 février 2008 prononçant l'expulsion des occupants sans titres de l'îlet Portal, sur le fleuve Maroni à Saint-Laurent-du-Maroni

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018503438

Admin. suprême

26 mars 2008

26 mars 2008

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020541147

Admin. suprême

8 avril 2009

8 avril 2009

Thierry I, M. Antoine S, M. Eric P, Mme Laurence E, M. Philippe V, M.

Source officielle