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1 476 résultats pour « Pierre Robert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007729885

Admin. suprême

3 juillet 1987

3 juillet 1987

Fornacciari, Commissaire du gouvernement ; Considérant que par marché du 13 août 1982, la SOCIETE ANONYME "ROBERT X...

Source officielle

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CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007738102

Admin. suprême

15 juin 1987

15 juin 1987

Robert X..., aux droits duquel vient la Société en nom collectif CROS et COMPAGNIE "Pierre et Energie" , est située au fond de la vallée du Cholet, au pied de la montagne de l'Echarasson qui la domine

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007728509

Admin. suprême

27 mai 1988

27 mai 1988

Pierre B..., Joseph Y..., Robert Z..., Jean-Louis A..., Jean C..., Zacharie D..., Albert E..., Jean G..., Joseph I..., Honoré J..., Rémi J..., Michel K..., Robert L..., Félix M..., Jean-Réné N..., Mmes

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007838325

Admin. suprême

31 janvier 1994

31 janvier 1994

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007758400

Admin. suprême

22 décembre 1989

22 décembre 1989

Robert Y... devant le tribunal administratif de Poitiers ; Article 1er : Le jugement du 7 juin 1989 du tribunal administratif de Poitiers est annulé.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024615292

Admin. suprême

28 septembre 2011

28 septembre 2011

BALLANGER, dont le siège est boulevard Robert Ballanger à Aulnay-Sous-Bois cedex (93602) ; le CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n°

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005221

Admin. suprême

26 janvier 2007

26 janvier 2007

RobertD, demeurant ... ; M. Beaudoin E, demeurant ... ; M. Luc F, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023853366

Admin. suprême

7 avril 2011

7 avril 2011

hospitalier interuniversitaire Robert Ballanger le versement d'une somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008085339

Admin. suprême

3 novembre 1999

3 novembre 1999

Pierre Z..., BP 6570 FaaaAéroport, Tahiti (Polynésie française) ; M.

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000042074621

Admin. suprême

29 juin 2020

29 juin 2020

B... et à la SCP Piwnica, Molinié, avocat du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger ; Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008178962

Admin. suprême

5 novembre 2004

5 novembre 2004

du dossier, notamment par les visas de la décision ou par le procès-verbal de l'audience publique ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la commune du Robert (Martinique) a présenté, le

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465069.20230711

Admin. suprême

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Pour demander l'annulation de l'arrêt qu'ils attaquent, Mme A et la SCEA de l'Ile-Robert soutiennent que la cour : - a dénaturé les pièces du dossier et commis une erreur de droit en jugeant que l'appréciation

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007674541

Admin. suprême

18 novembre 1981

18 novembre 1981

GEORGES Y..., JEAN E..., JEAN-PIERRE A..., GABRIEL K..., ROBERT D...

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007836452

Admin. suprême

10 novembre 1993

10 novembre 1993

Robert X... et M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007927992

Admin. suprême

28 février 1997

28 février 1997

Article 2 : La requête n° 110 304 des CONSORTS ROBERT DE X... est rejetée.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023690726

Admin. suprême

4 mars 2011

4 mars 2011

BALLANGER, dont le siège est boulevard Robert Ballanger à Aulnay-sous-Bois (93602) ; le CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 0406135

Source officielle
CE

6ème / 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000029490952

Admin. suprême

22 septembre 2014

22 septembre 2014

Article 3 : La société Robert Moréreau versera à M. A...une somme de 1 500 euros au titre des articles L. 761-1 et R. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008130566

Admin. suprême

25 avril 2003

25 avril 2003

Robert X...

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024736699

Admin. suprême

27 octobre 2011

27 octobre 2011

Ballanger ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, par décision du 6 août 1996, le directeur du centre hospitalier Robert Ballanger a accordé à Mme A une allocation

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007823508

Admin. suprême

28 décembre 1992

28 décembre 1992

Robert XW... ; M.

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