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69 résultats pour « Ouzar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008074371

Admin. suprême

6 septembre 1999

6 septembre 1999

Oumar X..., demeurant chez M. Saloum X..., ... ; M.

Source officielle

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CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007746051

Admin. suprême

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Oumar WADE contre l'ordonnance du 3 novembre 1988 par laquelle le président du tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à ce que le juge des référés ordonne la communication de son dossier

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008069363

Admin. suprême

19 janvier 2001

19 janvier 2001

Oumar Saad Y..., demeurant chez M. Jean-Baptiste X..., 22 A, Bd de l'Europe à Dreux (28100) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008076794

Admin. suprême

20 octobre 1999

20 octobre 1999

Oumar DIARRA demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008183949

Admin. suprême

13 octobre 2003

13 octobre 2003

Cheikh Oumar X, demeurant au ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008059326

Admin. suprême

11 février 2000

11 février 2000

Oumar Y..., demeurant chez M. X..., 2 voie Alphonse Daudet à Vitry-sur-Seine (94400) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008167631

Admin. suprême

11 février 2004

11 février 2004

Alpha Oumar X demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008059720

Admin. suprême

17 mai 2000

17 mai 2000

Seydina Oumar X... demeurant avenue des Iles d'Or, résidence Sainte-Marie à Toulon (83000) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008218056

Admin. suprême

22 juin 2005

22 juin 2005

Oumar X demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019159527

Admin. suprême

27 juin 2008

27 juin 2008

Oumar Amir A, demeurant ...; M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007732

Admin. suprême

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Oumar A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008053854

Admin. suprême

13 octobre 2000

13 octobre 2000

Oumar X..., demeurant chez M. Demba Y..., ... La Renaude à Marseille (13013) ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008075718

Admin. suprême

5 mai 2000

5 mai 2000

Vu la requête, enregistrée le 11 août 1995 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Oumar X..., demeurant ... ; M. et Mme X... demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470903.20230512

Admin. suprême

12 mai 2023

12 mai 2023

Siriki Coulibaly, Youssouf Coulibaly, Tiemoko Diabagate, Djibril Diakité, Ibrahima Diakité, Issa Diakité, Mohamed Diakité, Siaka Diakité, Sory Razack Diakité, Abdramane Diallo, Abdoulaye Diallo, Alpha Oumar

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024911115

Admin. suprême

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Oumar A, d'une part, annulé le jugement du 7 septembre 2009 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté la demande de M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007998702

Admin. suprême

29 décembre 1999

29 décembre 1999

Oumar X..., demeurant ... à La Seyne sur Mer (83500) ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008092819

Admin. suprême

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Cheick Oumar X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008149019

Admin. suprême

30 décembre 2002

30 décembre 2002

Oumar X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008231389

Admin. suprême

25 mai 2005

25 mai 2005

Oumar A, demeurant 275, rue de Belleville à Paris (75019) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008188534

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Oumar X..., demeurant chez Y ... ; M.

Source officielle