Michel X..., demeurant ... ; M.

arrêt ; qu'il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule décision ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SOCIETE MICHEL GUERARD CONSEIL, dont le siège

Article 2 : La SOCIETE MARTOIA versera à la commune de Saint-Michel-de-Maurienne une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Waquet, Farge, Hazan, avocat de la COMMUNE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, - les conclusions de M.

Article 2 : Il n'y a pas lieu de statuer sur la demande de suspension présentée par M. A et l'EARL Michel A devant le juge des référés du tribunal administratif de Nancy.

CONSEQUENCES ; SUR LA DEMANDE DE PROVISION : CONSIDERANT QUE DANS LES CIRCONSTANCES DE L'AFFAIRE IL N'Y A PAS LIEU D'ACCORDER LA PROVISION DEMANDEE PAR LE SIEUR MICHEL Y... ; DECIDE : ARTICLE 1ER

Michel A et l'EARL Michel A ; Considérant qu'il résulte de ce qui a été dit ci-dessus que la demande de M.

Jean-Michel XF..., demeurant ..., M. Michel XG..., demeurant ..., Mme Jacqueline XH..., demeurant ..., M.

Michel X..., demeurant ... ; M.

Michel MAURE n'est pas fondé à soutenir que la décision de la section disciplinaire du conseil national de l'ordre des médecins, prise, après que les débats aient eu lieu, conformément à l'article 26 du

Michel X..., demeurant place Camille Bouvet à Dax (40100) ; M.

Michel X..., demeurant ... aux Marchais à Torcy (77200) ; M.

Pierre et Jean-Michel X..., demeurant au lieu-dit "Le Petit Guillon" à Ladiville (16120), venant aux droits de leur grand-mère décédée, Mme Jeanne Y... ; MM.

Article 2 : Les SCP Michel F... et Yves LE MARREC, Marie-Josée Y... et François U..., Robert Q... et Marie-Dominique XY...

par la société l'Atelier d'architecture et d'urbanisme Michel Lassagne ; qu'il y a lieu, en revanche, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la région Rhône-Alpes le versement à

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 mai et 20 août 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ETUDE SAINT-MICHEL, dont le siège

Jean-Pierre A, demeurant ... ; le SYNDICAT DES MYTILICULTEURS DE LA BAIE DU MONT SAINT-MICHEL, DE CANCALE ET D'ILLE-ET-VILAINE, et M.

Vu la procédure suivante : La SCI Saint-Michel a demandé au tribunal administratif de Nantes de prononcer la décharge de l'obligation de payer la somme de 124 283,75 euros ayant fait l'objet d'une mise