CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

39 résultats pour « Michèle ARNOLD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000021191506

Admin. suprême

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Michel V, à Mme Isabelle B, à M. Michel L, à M. Thierry P, à Mme Marie-France P, à Mme Marie-Françoise T, à M. Gilbert P, à M. Sylvain K, à M. Xavier K, à M. Eric P, à M. Michel P, à M.

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008125455

Admin. suprême

29 novembre 2002

29 novembre 2002

Bruno E..., à M. et Mme Michel Jean F..., à M. Michel G..., à M. et Mme Michel H..., à M. et Mme Joseph I..., à Mme 20... de Chassey, à Mme Ludmila J..., à M. Jacques K..., à M. César L..., à M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026454653

Admin. suprême

3 octobre 2012

3 octobre 2012

Arnaud A a été élu président ; 2°) d'annuler l'élection en qualité de président du syndicat mixte de M. A ; 3°) de mettre à la charge de M.

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008200830

Admin. suprême

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Michel I, à Mme Monique , à Mme Marie-Christine K, à M. Jean-Joseph L, à M. Christian M, à M. Charles N, à Mme Marina O, à Mme Colette P, à M. François Q, à M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008040355

Admin. suprême

11 décembre 2000

11 décembre 2000

Michel et P..., demeurant société Canal 3, ..., M. François Z..., demeurant ..., M. et Mme Michel S..., demeurant ADF, ..., Mme Annie V..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936254

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

Michel BH, demeurant ... ; M. Michel CB, demeurant ... ; M. Salah CC, demeurant ... ; M. Jacques BI, demeurant ... ; M. Fabrice CD, demeurant ... ; Mme Mounira FG, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022900736

Admin. suprême

23 avril 2009

23 avril 2009

Manu AD, demeurant ..., Mme Michelle AC, demeurant ..., M. Georges P, demeurant ..., Mme Michelle AC, demeurant ..., M. Mohamed O, demeurant ..., Mme Cécile A, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007649488

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

MICHEL , PROFESSEUR, XP... 178, AH..., CC... MICHEL , ADJOINT D'ENSEIGNEMENT, LYCEE DE MAROUA, CD... GUY , PROVISEUR DE LYCEE, XP... 93, YAOUNDE, CE...

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008090444

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Arnaud I..., M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007901567

Admin. suprême

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Michel I..., M. Eric T..., M. et Mme Claude Z..., M. Didier L..., Mme Simone O..., M. et Mme Charly H..., M. Q... CHARRIER, M. N...

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021100661

Admin. suprême

23 avril 2009

23 avril 2009

Michel AM, demeurant ...), Mme Catherine J, demeurant ...), M. Jean-Pierre AN, demeurant ...), Mme Khadija AP, demeurant ...), M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021345369

Admin. suprême

13 février 2009

13 février 2009

Arnaud I, demeurant ..., M. Henri Z, demeurant à ..., M. Olivier J, demeurant à ..., M. J, demeurant à ..., M. Jean-Marie Y, demeurant à ..., M. Benoit E, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023296384

Admin. suprême

23 décembre 2010

23 décembre 2010

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Domitille Duval-Arnould

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936315

Admin. suprême

31 juillet 2009

31 juillet 2009

Jean N, à Mme Michèle O, à M. Christophe P, à Mme Josiane Q, à M. Arnaud R, à M. Thierry S, à Mme Virginie T, à M. Gérard U, à Mme Florence V, à M. Dominique W, à Mme Valérie X, à M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007925

Admin. suprême

19 décembre 2007

19 décembre 2007

Arnaud AE, demeurant ..., M. Christophe AF, demeurant ..., M. Claude AG, demeurant ..., M. Jean-Claude AH, demeurant ..., M. Jean-Michel AI, demeurant ..., M. André AJ, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008012388

Admin. suprême

26 juin 1998

26 juin 1998

la Confédération des syndicats médicaux français, dont le siège est ... (75340), représentée par son président en exercice, les docteurs Patrick Z..., demeurant ..., Jean-Pierre Y..., demeurant ..., Michel

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007983168

Admin. suprême

3 juillet 1998

3 juillet 1998

le syndicat NATIONAL des médecins FRANCAIS SPECIALISTES des MALADIES du COEUR ET des VAISSEAUX, dont le siège est ..., le syndicat NATIONAL de LA MEdeCINE NUCLEAIRE, dont le siège est à l'Institut Arnaud

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038759057

Admin. suprême

10 juillet 2019

10 juillet 2019

Arnaud Skzryerbak, maître des requêtes, - les conclusions de M. Rémi Decout-Paolini, rapporteur public.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:438686.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Grégoire Berthon, Julien Poulat, Louis Bullat, Gérard Comte, P E, Alexis Soquet, Jean-Charles Piani, Jean Sabardine, Emile Bétemps, Michel Cretallaz, Gabriel Lavy, Frédéric Vésin, Yves Mermaz, Alain Condevaux

Source officielle