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694 résultats pour « Lunven Ce »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008018493

Admin. suprême

15 juin 2001

15 juin 2001

LUCIEN-BRUN, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 2 sur 35

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CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000026355168

Admin. suprême

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Vu la requête, enregistrée le 16 août 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société Therabel Lucien Pharma, dont le siège est 19, rue Alphonse de Neuville à Paris (75017

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007836909

Admin. suprême

29 décembre 1993

29 décembre 1993

Lucien X... ; Vu la requête enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Nantes le 15 mai 1992, présentée pour M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007733638

Admin. suprême

17 février 1989

17 février 1989

Lucien X..., domicilié B.P. 614 à Fort-de-France Cedex et tendant à ce que le tribunal administratif annule la décision en date du 14 novembre 1984 par laquelle le directeur des services fiscaux de la

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000034017888

Admin. suprême

8 février 2017

8 février 2017

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Groupe Lucien Barrière est rejeté.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007735591

Admin. suprême

29 mai 1987

29 mai 1987

Lucien X... ; que, dès lors, le MINISTRE DE LA DEFENSE n'est pas fondé à soutenir que c'est à tort que par le jugement attaqué, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté sa demande tendant

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:440028.20211109

Admin. suprême

9 novembre 2021

9 novembre 2021

Il résulte de tout ce qui précède que la SCCV Lucien Viseur n'est pas fondée à demander l'annulation du jugement qu'elle attaque.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007697997

Admin. suprême

12 décembre 1986

12 décembre 1986

Lucien X... au tribunal administratif de Marseille est rejetée. Article 3 : Les frais d'expertise sont mis à la charge de M. Lucien X....

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007626175

Admin. suprême

18 juin 1990

18 juin 1990

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 13 décembre 1984 et 4 avril 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société des "ETABLISSEMENTS LUCIEN

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008006283

Admin. suprême

29 juillet 1998

29 juillet 1998

Daniel X..., demeurant ... à Ivry-sur-Seine ; Mmes Lucienne et Christiane X... et M.

Source officielle
CE

10 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007664254

Admin. suprême

17 mars 1982

17 mars 1982

SOMMAIRE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 28 NOVEMBRE 1980, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 14 JANVIER 1981, PRESENTES POUR LA SOCIETE ANONYME "TRANSPORTS LUCIEN

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007835778

Admin. suprême

23 juin 1993

23 juin 1993

Lucien Y... ait bénéficié lors de sa campagne électorale du concours du personnel employé par la commune de Pointe-à-pitre ; Considérant d'autre part, que si le maire de la commune a fait droit à la demande

Source officielle
CE

1 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007765349

Admin. suprême

23 octobre 1989

23 octobre 1989

Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de la société anonyme des laboratoires Lucien est rejeté.

Source officielle
CE

10/ 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007692271

Admin. suprême

11 juillet 1986

11 juillet 1986

Lucien X..., demeurant ... à Bondy 93140 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision de la commission du contentieux de l'indemnisation de Paris en date du 5 octobre 1983 en tant qu'elle

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007876459

Admin. suprême

21 juin 1996

21 juin 1996

Lucien X... et de Mme Eliane Y... : Considérant que, par la voie du recours incident, M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007758489

Admin. suprême

7 juin 1991

7 juin 1991

Lucien X..., demeurant ... ; M.

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CE

5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008204001

Admin. suprême

21 novembre 2003

21 novembre 2003

Maisl, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. et Mme X et de Me Le Prado, avocat du centre hospitalier Lucien Hussel de Vienne, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:443148.20211214

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

B C a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner l'institut de cancérologie Lucien Neuwirth à lui verser la somme de 7 326,77 euros en réparation de son préjudice, à raison de la privation

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007689895

Admin. suprême

27 juillet 1984

27 juillet 1984

Lucien Kalkowski et Mme Thérèse Kalkowski et tendant à l'annulation de la décision en date du 29 juin 1977 par laquelle le receveur des postes et télécommunications de Denain a refusé tout remboursement

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007710800

Admin. suprême

21 décembre 1983

21 décembre 1983

LUCIEN Y...

Source officielle