Stefan X..., demeurant chez Mme Angelina Y..., ... ; M.

Pierre Y... une prolongation d'activité d'une année au titre de l'enfant Angélina X... ; 2° au rejet de la demande de M.

Vu la requête, enregistrée le 26 avril 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Angelica X..., ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 20 octobre

Angelin X..., demeurant ... 83000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 17 janvier 1983 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande en réduction

Angelin X..., demeurant ... 83000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 17 janvier 1983 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande en réduction

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 septembre et 7 décembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SA Cabinet Roux, dont le siège est parc de l'Angevinière

jugement n° 1802780 du 31 décembre 2020, le tribunal administratif de Rennes a condamné le centre hospitalier à verser à M. et Mme E les sommes de 12 641, 38 euros en leur qualité d'ayants droits d'Angéline

PEIK, Mme Sheila SANDERS, Mme Chantal ESCAICH et Mme Angelica LACHE, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 23 février 1987 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a

Vu la requête présentée pour Mme Angelika X..., demeurant à la maison d'arrêt d'Epinal (Vosges), enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 12 janvier 1995 ; Mme X... demande au Conseil

1990 par lequel le ministre de l'agriculture lui a refusé l'autorisation de défricher 1,0235 hectares de bois situés sur le territoire de la commune de Belcodène (Bouches-du-Rhône), au lieu-dit "L'Angéliou

C F et à Mmes A G et Angelica Huot.

ANGELINE DIRECTRICE DE LA MAISON DE RETRAITE "NOTRE DAME DE Y..."

Ancelin X... la décharge des compléments d'impôt sur le revenu des personnes physiques et de taxe complémentaire auxquelles il avait été assujetti au titre des années 1967 et 1968, dans les rôles de la

Yves Y... et de Mme Angéline X..., pharmaciens à Pont-de-Pany (Côte-d'or) et de la commune de Velars-sur-Ouche (Côte-d'Or), l'arrêté du 18 juillet 1985 du commissaire de la République de la région de Bourgogne

Requête de la société Angélica-Optique Centraix et autres tendant à : 1° l'annulation du jugement du 27 mai 1981 du tribunal administratif de Marseille rejetant leur demande dirigée contre la

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 13 janvier et 9 avril 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SAS SIA Industrie, dont le siège est 150 rue de l'Angevinière

Article 6 : La présente décision sera notifiée à Mme Angelika B, à M. Benjamin A, à Mlle Olivia A, à M.

K..., AMSALLEM, JORDAN, ANCELLIN, H..., A..., C..., D..., Q..., L..., Mmes J..., I..., Z... et M. E... au soutien des conclusions de MM.