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GEORGES BENON, VINS BERTRAND POMMIER - CAVE DE L'AUMONERIE - GEORGES RICHARD - MICHEL DAMOUR - PAUL ETIENNE - ANDRE GERMAIN - JEAN DESMARETS - ALEXANDRE PERNET - PAUL CHAMPVIGNES - ANTOINE BOISDIEU - JULIEN RICHARD - NICOLAS DE COURBEVILLE - VINCENT GAMET - CELLIER DE BEL AIR - BERNARD DE CHARME - GUILLAUME DE SAINT JEAN

SIREN 419772520Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

05/03/2023

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Créations

Valentin cellier, CELLIER, Valentin, André, Henri

SIREN 902940386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

19/09/2021

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Modifications diverses

SIREN 419772520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

22/04/2021

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Modifications diverses

SIREN 419772520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

19/11/2020

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1 SS

CETAT:CETATEXT000007989823

Admin. suprême

29 juillet 1998

André X..., - les conclusions de M.

Source officielle

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030286075

Admin. suprême

25 février 2015

la commune de Boëge de l'unité urbaine d'Annemasse à supposer même que celle-ci inclue la commune de Saint-André-de-Boëge ; que les mémoires échangés ne permettent pas au Conseil d'Etat de statuer en

Source officielle

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007631514

Admin. suprême

22 janvier 1992

PIERRE ET ANDRE, - les conclusions de M. Ph.

Source officielle

7 8 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007624961

Admin. suprême

18 mars 1988

André Y...

Source officielle

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000032916616

Admin. suprême

19 juillet 2016

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis au juge des référés du tribunal administratif de la Guyane que celui-ci a, sur la demande du centre hospitalier Andrée Rosemon et sur le fondement

Source officielle

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007702005

Admin. suprême

3 février 1984

X... ; qu'il y a lieu d'ajouter à ces sommes 5 000 F au titre de l'indemnisation de la douleur physique et 10 000 F au titre de celle du préjudice esthétique ; que la caisse primaire d'assurance maladie

Source officielle

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007622159

Admin. suprême

18 février 1985

ANDRE X..., SON PERE, APRES LE DECES DE CELUI-CI, DEMANDE LA DECHARGE DE LA COTISATION A L'IMPOT SUR LE REVENU A LAQUELLE M. ANDRE X...

Source officielle

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007628304

Admin. suprême

15 avril 1991

André Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007744180

Admin. suprême

28 juillet 1989

André X... ayant été communiquée au conseil national de l'ordre des médecins, le mémoire produit par celui-ci n'a pas le caractère d'une intervention sur la recevabilité de laquelle il appartiendrait au

Source officielle

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007880465

Admin. suprême

14 février 1996

André était dans une situation de besoin correspondant aux prévisions des articles précités du code civil, mais que M.

Source officielle

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008205663

Admin. suprême

5 novembre 2003

GALERIE CHARLES ET ANDRE X la somme que celle-ci demande au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens ; Sur les conclusions du ministre de la culture et de la communication tendant

Source officielle

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008057772

Admin. suprême

30 juin 2000

Richard XZ..., demeurant à Celles-sur-Ource (Aube) ; M. Raymond XZ..., demeurant à Celles-sur-Ource (Aube) ; M. André XZ..., demeurant à Celles-sur-Ource (Aube) ; M.

Source officielle

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453761.20221117

Admin. suprême

17 novembre 2022

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Krivine, Viaud, avocat de la commune de Saint-André et à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de Jean-Christophe A et de Mme B C.

Source officielle

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007914139

Admin. suprême

2 octobre 1996

Marc-André A..., demeurant ... à la Rivière Saint-Louis (97421) La Réunion ; M.

Source officielle

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007997060

Admin. suprême

1 mars 2000

André X... et autres, - les conclusions de M.

Source officielle

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007755089

Admin. suprême

12 juin 1989

Waquet, Farge, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Le Saint-André", représenté par son syndic en exercice M. Y..., de Me Boulloche avocat de M. X..., de la S.C.P.

Source officielle

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007838139

Admin. suprême

20 septembre 1993

Emile et André Y..., - les conclusions de M.

Source officielle

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007918698

Admin. suprême

30 décembre 1996

Y... solidairement avec les sociétés Getrafom et André Juge, à payer à l'Etat la somme de 159 100 F .