CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

345 résultats pour « parfums »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000042575729

Admin. suprême

23 novembre 2020

23 novembre 2020

Il résulte de l'instruction que si le nombre d'enfants par classe rend parfois difficile de s'assurer à chaque instant du respect des consignes sanitaires par les enfants, AH... sanitaire - Guide relatif

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042040546

Admin. suprême

Page 18 sur 18

← Précédent

Annonces BODACC6 659 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MUCHA PARFUMS

SIREN 337732895Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JONATHAN BLANC PARFUMS

SIREN 944231232Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

MAISON DE BEAUTE CNB, PARIS PARFUMS

SIREN 938369717Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

Acte en date du 25/06/2026 enregistré au SDE de Mulhouse le 20/07/2026 sous le numéro 6804P61 2026 A01948 Adresse de l'ancien propriétaire: 68 Rue de la 1ère Armée 68800 Thann

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PARFUMS CARON

SIREN 562108977Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

REVERIE PARFUMS

SIREN 902774579Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/08/2026

Voir →

19 juin 2020

19 juin 2020

En troisième et dernier lieu, l'information transmise est elle-même parfois lacunaire ou insuffisamment précise, y compris dans les derniers niveaux d'information.

Source officielle
CE

Assemblée

CETAT:CETATEXT000037258913

Admin. suprême

18 mai 2018

18 mai 2018

souvent un prix indexé sur les tarifs réglementés, lesquels demeurent.éligibles, à leur demande, aux tarifs réglementés de vente de l'électricité Ces offres de marché à prix fixe manquent en outre parfois

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000037470419

Admin. suprême

3 octobre 2018

3 octobre 2018

souvent un prix indexé sur les tarifs réglementés, lesquels demeurent.éligibles, à leur demande, aux tarifs réglementés de vente de l'électricité Ces offres de marché à prix fixe manquent en outre parfois

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036777268

Admin. suprême

6 avril 2018

6 avril 2018

sur des thèmes sans rapport avec ces produits, à l'invitation de laboratoires commercialisant des anti-inflammatoires non stéroïdiens et des inhibiteurs de pompes à protons dont la prescription est parfois

Source officielle