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754 résultats pour « Sebastien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007668084

Admin. suprême

20 mars 1981

20 mars 1981

MINEURS CHRISTIAN, DOMINIQUE, BRUNO ET SEBASTIEN ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE UN JUGEMENT EN DATE DU 10 MARS 1978 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS A COMPLETE LES

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SEBASTIEN MARTIAL CRYOGENIE SM CRYO

SIREN 803778976Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DOCTEUR SEBASTIEN DIJOUX

SIREN 929153013Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

27/08/2026

Voir →

Créations

PERNOT, Evan, Sébastien, Yoan

SIREN 109132233Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

27/08/2026

Voir →

Radiations

Bousy, Sébastien Anthony

SIREN 987684644Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

27/08/2026

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Dépôts des comptes

BONHOMME SEBASTIEN

SIREN 532992484Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

27/08/2026

Voir →

CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008219065

Admin. suprême

7 mars 2005

7 mars 2005

Sebastien Y, demeurant ... ; Vu, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Bastia le 21 avril 2001, la requête présentée par le COMITE DEPARTEMENTAL DE LA CORSE DU SUD DE BASKET-BALL et autres

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CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008219229

Admin. suprême

16 janvier 2006

16 janvier 2006

Sébastien Jallet, directeur de cabinet de la préfecture de Vaucluse, délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière ; que, par suite,

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CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008231909

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 et 21 mars 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Sébastien Z..., demeurant ...

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CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026535723

Admin. suprême

24 octobre 2012

24 octobre 2012

Sébastien B, demeurant ... Miserieux (01600) ; M.

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CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007761416

Admin. suprême

29 septembre 1989

29 septembre 1989

Sebastiano X..., demeurant à la Maison d'Arrêt de Lyon (69000), et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir du décret du 10 juin 1988 par lequel le Premier ministre a accordé son extradition aux autorités

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CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:452398.20221107

Admin. suprême

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:453073.20220314

Admin. suprême

14 mars 2022

14 mars 2022

Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453076.20221109

Admin. suprême

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Arnaud Skzryerbak, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L.

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CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:461588.20230602

Admin. suprême

2 juin 2023

2 juin 2023

Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465330.20230302

Admin. suprême

2 mars 2023

2 mars 2023

Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Mathieu Le Coq, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

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CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:459683.20220705

Admin. suprême

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

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CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:460047.20220705

Admin. suprême

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

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CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:463454.20221205

Admin. suprême

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

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CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008235133

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Sébastien Veil, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008159521

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Sébastien Veil, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008226104

Admin. suprême

13 avril 2005

13 avril 2005

Sébastien Veil, Auditeur, - les conclusions de M.

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CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020418898

Admin. suprême

18 mars 2009

18 mars 2009

Sébastien A, demeurant 30, rue de Géreaux... ; M.

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CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018778490

Admin. suprême

7 mai 2008

7 mai 2008

Sébastien A, demeurant ... ; M.

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CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008234778

Admin. suprême

18 mai 2005

18 mai 2005

Sébastien X, demeurant ... ; M.

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