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1 747 résultats pour « Brunhoff »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007631636

Admin. suprême

22 mai 1992

22 mai 1992

Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 18 janvier 1985 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande concernant le commandement par lequel le trésorier principal de Brunoy

Source officielle

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CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008210567

Admin. suprême

14 mars 2005

14 mars 2005

Bruno X.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020377596

Admin. suprême

6 mars 2009

6 mars 2009

Bruno A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Bruno AL, à M. Bruno AM, à M. Bruno AM, à M. Hervé AM, à M. Franck AP, à M. Maurice AQ, à M. Denis AR, à M. Gabriel AS, à M. Henri AT, à M. Philippe AT, à Mme Marie AV, à M. Marcel MX, à M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025210363

Admin. suprême

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Bruno B ; Vu le pourvoi, enregistré le 20 décembre 2010 au greffe de la cour administrative d'appel de Lyon, présenté pour M.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008098597

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

Bruno I..., Mme Jackie S..., M. Pascal XB..., M. Joël F..., M. Pascal Y..., M. Francis A... et M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007781118

Admin. suprême

28 septembre 1990

28 septembre 1990

Bruno X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007675231

Admin. suprême

13 décembre 1981

13 décembre 1981

LE CODE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; SUR LA RESPONSABILITE : CONSIDERANT QUE LE JEUNE BRUNO

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007714143

Admin. suprême

28 mai 1984

28 mai 1984

intéressés à même de former un recours en leur communiquant les décisions qui les concernent et, le cas échéant, le dossier au vu duquel ces décisions ont été prises ; Cons. que Mme X..., dont le fils Bruno

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008221855

Admin. suprême

25 octobre 2006

25 octobre 2006

Bruno A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008005298

Admin. suprême

16 janvier 1998

16 janvier 1998

Bruno A..., élisant domicile au Lycée français de Pointe-Noire à Pointe-Noire (République du Congo) ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007876308

Admin. suprême

13 mars 1996

13 mars 1996

Bruno X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:465451.20240529

Admin. suprême

29 mai 2024

29 mai 2024

Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 29 mai 2024. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:450241.20211213

Admin. suprême

13 décembre 2021

13 décembre 2021

Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:451846.20220525

Admin. suprême

25 mai 2022

25 mai 2022

Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme A de Moustier, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449753.20221227

Admin. suprême

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453200.20221227

Admin. suprême

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 27 décembre 2022. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454743.20221227

Admin. suprême

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456740.20220822

Admin. suprême

22 août 2022

22 août 2022

Bruno Bachini, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455191.20220224

Admin. suprême

24 février 2022

24 février 2022

Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de Mme

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