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26 172 résultats pour « Jean-Jaques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007623101

Admin. suprême

5 juin 1987

5 juin 1987

Antonio YQ..., Michel Q..., Jean-Claude XU..., Roger F..., Bernard XN..., Bernard XG..., Jean-Marie XY..., Claudes CARLES Emile XO..., Pierre ZY..., Pierre YL..., Roger YS..., Henri JEAN YX...

Source officielle

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CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008118141

Admin. suprême

16 janvier 2002

16 janvier 2002

Jean-Pierre P..., à Mmes Florence A..., Monique Q..., à MM. Jean-Michel B..., à Mme Anne R..., à M. Denis D..., à Mme Sylvie S..., à MM.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008024048

Admin. suprême

16 novembre 2001

16 novembre 2001

Jean-Jacques J..., M. Christian F..., M. Laurent B..., M. Philippe G..., M. Lionel H..., M. Jean-Pierre L..., M. Didier A..., M. Patrice E..., M. Jean Y..., M. Raymond Z..., M. Bruno C..., M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007935186

Admin. suprême

20 mars 1996

20 mars 1996

Jean O..., demeurant ..., M. Jean-Louis I..., demeurant au lieudit "Les Martines", à Bessèges, Mme Suzanne LAZZARELLI, demeurant au lieudit "RévétyFoussignargues", à Bessèges, M.

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008138725

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Jean-Louis A, demeurant ..., à ... ; M. Jacques B, demeurant ... à ... ; Mme Marie-Brigitte C, demeurant ..., à ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007883734

Admin. suprême

19 mai 1995

19 mai 1995

Jean-Jacques XH..., domicilié Université Joseph Fourier Grenoble I ... (38041) ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007773823

Admin. suprême

23 novembre 1990

23 novembre 1990

Jean-Jacques X... a jugé que cette décision était entachée d'illégalité ; 2°) de déclarer que cette décision n'est entachée d'aucune illégalité ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du travail

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007712084

Admin. suprême

14 février 1986

14 février 1986

Jean Jacques X..., demeurant ... à Rennes 35000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule les jugements n° 19 770 et 81 298 en date du 16 décembre 1981 par lequel le tribunal administratif

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007788739

Admin. suprême

31 mai 1991

31 mai 1991

Jean-Jacques Y... et Mlle Christine Y..., tous trois demeurant avenue des Jonquilles aux Angles (66210), héritiers de M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007864200

Admin. suprême

14 septembre 1994

14 septembre 1994

Jean-Jacques X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007917592

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

Jean-Jacques X..., élisant domicile à l'hôtel de ville d'Anzin-Saint-Aubin (Pas-de-Calais) ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007924792

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Jean-Jacques X..., demeurant ..., à Mur de Barrez (12600) ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008026503

Admin. suprême

6 novembre 2000

6 novembre 2000

Jean-Jacques X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007911506

Admin. suprême

28 juin 1996

28 juin 1996

Jacques P..., demeurant ... et M.

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008148656

Admin. suprême

18 septembre 2002

18 septembre 2002

Jacques Z... et M. Jean-Claude A... ; M.

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008127994

Admin. suprême

3 février 2003

3 février 2003

Jean-Jacques X... ; 2°) de renvoyer l'affaire au conseil national de l'enseignement supérieur statuant en formation disciplinaire ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008168796

Admin. suprême

3 novembre 2004

3 novembre 2004

Jacques Y, M. François X et M. Jean A qui ont obtenu respectivement 37,2 %, 32,33 % et 12,14 % des suffrages exprimés ; que la liste menée par M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007901397

Admin. suprême

10 mai 1995

10 mai 1995

Jean-Jacques X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007977585

Admin. suprême

20 octobre 1997

20 octobre 1997

Jean-Jacques X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007982150

Admin. suprême

30 mars 1998

30 mars 1998

Jean-Jacques X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle