prévenir la réitération à partir du territoire national s'inscrivent dans le contexte d'une montée des menaces dont font l'objet les opposants aux autorités algériennes résidant en France, justifiant une vigilance

Toutefois, si les éléments avancés par le syndicat requérant appellent une vigilance particulière du ministère de la justice dans la surveillance des opérations de vote et un rappel aux organisations syndicales

Matin " et dans la revue spécialisée " l'Hôtellerie " étaient suffisantes pour permettre à une personne intéressée par une délégation de service public de la plage de Pampelonne et raisonnablement vigilante

l'ordonnance du 30 janvier 2009 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme qui permettent de faire varier le degré de vigilance

responsable de sa sécurité personnelle et doit également par son comportement préserver celle des autres" ; Considérant que ce texte se borne à formuler une recommandation invitant les salariés à la vigilance

démographiques et sociales qui sont nécessaires à l'élaboration et à la révision du projet régional de santé, à la détermination de leurs ressources, à l'évaluation de la qualité des soins, à la veille et la vigilance

particulières de l'espèce, eu égard aux caractéristiques des fonds, des souscripteurs visés, du réseau de commercialisation et des moyens de communication publicitaire utilisés, qui justifiaient une vigilance

l'apparition statistiquement observée au premier semestre de l'année 2017, des effets indésirables et des intolérances liés à la nouvelle formule du Levothirox, engagé plusieurs enquêtes de pharmaco-vigilance

Des signalements comparables dans d'autres pays ayant utilisé le vaccin Pandemrix, à l'instar de la Suède et la Finlande, ont justifié la vigilance de plusieurs autorités sanitaires, notamment française

B A, l'association Les Amis de la Terre des Bouches-du-Rhône, l'association Cèze et Ganière, l'association Collectif Vigilance Gaz de Gardanne-Pays d'Aix, l'association de lutte contre toutes formes de

concernaient les variants sud-africain et brésilien, dont les conséquences, notamment au regard des vaccins mis sur le marché, étaient encore incertaines à cette date, justifiant de faire preuve d'une vigilance

que la liberté proclamée par l'article 2 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 implique le droit au respect de la vie privée, qui requiert que soit observée une particulière vigilance

que la liberté proclamée par l'article 2 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 implique le droit au respect de la vie privée, qui requiert que soit observée une particulière vigilance

que la liberté proclamée par l'article 2 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 implique le droit au respect de la vie privée, qui requiert que soit observée une particulière vigilance

B des missions n'impliquant pas d'encadrement, avait pour seul objet de désamorcer cette crise et de le protéger, que l'administration avait fait preuve de vigilance dans le suivi de la situation et qu'elle

Des signalements comparables dans d'autres pays ayant utilisé le vaccin Pandemrix, à l'instar de la Suède et la Finlande, ont justifié la vigilance de plusieurs autorités sanitaires, notamment française

dossier et qu'il résulte de ce qui vient d'être dit que l'exercice par les contrôleurs de la navigation aérienne de leurs fonctions nécessite, compte tenu de la nature de leur travail sur écran, de la vigilance

Il résulte de ces dispositions que les commissaires aux comptes sont tenus à un devoir de vigilance, particulièrement lorsqu'une anomalie significative est identifiée dans des comptes, et qu'il leur appartient

pouvoir réglementaire est compétent pour édicter le régime applicable aux détenus particulièrement signalés qui a pour objet de prescrire aux personnels et autorités pénitentiaires de faire preuve d'une vigilance