Les images parfois insoutenables soutiennent ces propos en dépit de la volonté des réalisateurs de les utiliser en contrepoint ".

du bien-fondé et du montant de ces dépenses, auxquelles le département pourvoyait au coup par coup, par un recrutement d'agents sans rapport avec les besoins réels de l'organisme et à des conditions parfois

traitement, étaient fixées par l'occupant et mises en oeuvre par les autorités de l'Etat ; qu'enfin, les représentants allemands exerçaient le commandement et la surveillance armée des convois avec, parfois

dans son appréciation des conditions d'accès au bâtiment, autorisé par le permis attaqué alors que deux voies entourent la construction litigieuse et malgré la circonstance que des véhicules soient parfois

pour les autres régimes de nuit, où ils travaillent jusqu'à quatre nuits à la suite, contre deux au maximum pour les autres régimes, et où leurs jours de repos sont espacés de façon irrégulière et parfois

dit A a prescrit du Subutex, spécialité médicale indiquée comme produit de substitution aux opiacées et du Skenan, spécialité médicale contenant de la morphine, à un nombre très élevé de patients, parfois

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'au moins depuis 2015, un marché de chiffonniers rassemblant parfois plusieurs centaines de personnes s'est tenu les vendredis

En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme B fait valoir qu'elle a exercé, pour une durée totale de sept années et un mois, successivement et pour des durées parfois de quelques mois,

la salubrité ou à la sécurité publique" ; qu'en admettant que les fumées émanant de la cheminée autorisée par le permis modificatif, et qui se trouve à 6 mètres de la limite séparative, provoquent parfois

ENREGISTRAIT LES VENTES DE VEHICULES D'OCCASION POUR UN MONTANT EGAL SEULEMENT A LA DIFFERENCE ENTRE LE PRIX DU VEHICULE VENDU ET LE PRIX DE REPRISE DU VEHICULE CEDE PAR LE CLIENT ; QUE CETTE DIFFERENCE ETAIT PARFOIS

des dépenses professionnelles effectivement exposées, durant les années d'imposition, par lui-même et son coassocié, ne démontre pas, notamment en se référant au montant de "remboursements de frais", parfois

SOCIETE REQUERANTE INDIQUAIT A CEUX-CI LES SPECIFICATIONS TECHNIQUES QUE DEVAIENT COMPORTER LES INSTRUMENTS POUR CONVENIR A SES CLIENTS ET S'IL N'EST PAS CONTESTE QUE LA SOCIETE REQUERANTE UTILISAIT PARFOIS

personnels, dont une pièce d'identité, que cette dernière lui avait remis plus de trois ans auparavant ; qu'au surplus, Mme B...s'était opposé au curateur de sa patiente puis à sa mise sous tutelle, parfois

des dépenses professionnelles effectivement exposées, durant les années d'imposition, par lui-même et son coassocié, ne démontre pas, notamment en se référant au montant de "remboursements de frais", parfois

Mme C...B...produit, en appel, des pièces, parfois peu lisibles, sans indication claire permettant de les affecter aux rubriques de son compte de campagne.

publicitaire des réalisations ou de la gestion d'une collectivité territoriale est prohibée, trois numéros du bulletin municipal bimestriel de la commune de Saint-Raphaël, intitulé " Le Lien ", sont parus

apporté des explications de nature à démontrer que cet ordre de paiement n'avait pas été exécuté et qu'ils n'avaient pas appréhendé personnellement cette somme en raison du caractère général, imprécis et parfois

et du gel et des chocs thermiques subis pendant la journée et suivant les saisons ; que ces éléments présentent des arêtes coupantes dangereuses pour les baigneurs et que la mosaïque de carrelages a parfois