CSA) a refusé de qualifier de documentaires les programmes " Billy l'exterminateur : le B ", " Cabanes perchées ", " Vintage mecanic ", " Alaska : De l'or sous la mer ", " Aquamen ", " Americars ", " Lagoon

réglementent et exercent les droits d'exploration, d'exploitation, de gestion et de conservation des ressources naturelles biologiques et non biologiques des eaux intérieures, dont celles des rades et lagons

Polynésie française réglemente et exerce le droit d'exploration et le droit d'exploitation des ressources naturelles biologiques et non biologiques des eaux intérieures, en particulier les rades et les lagons

réserve des droits des tiers, la zone dite des cinquante pas géométriques, les rivages de la mer, les terrains gagnés sur la mer, le sol et le sous-sol des eaux intérieures, dont ceux des rades et lagons

société Dream Pearls comme prévenue d'une contravention de grande voirie, sur la base d'un procès-verbal du 16 février 2015 constatant que cette société occupait, sur le domaine public maritime, dans le lagon

Promo-Femmes des PTT", à Mmes A..., Z..., D..., X..., N..., J..., M..., Cornez, Giry, Baures, Merle, Mayer, Carré, Corrée, Guérin, Garcia, Schweighoffer, Herbelin, Salesses, Papadacci-Stephanopoli, Laborie

France en 2005, où le statut de réfugié lui a été refusé; qu'après avoir divorcé d'une première épouse de nationalité turque également, il a épousé, le 4 octobre 2008, une ressortissante française à Laon

national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, au centre hospitalier universitaire de Reims et à la caisse primaire d'assurance maladie de Laon

obligations de l'administration pour l'assistance à la sortie de la rade : Considérant que l'article 4.3.1 du cahier des clauses particulières dispose que « l'entrée dans le lagon

Daniel X..., demeurant au "Pin d'Ardenay", à Chaudefonds-sur-Layon (49290), pour M. Fabrice X..., demeurant ... et pour M. David X..., demeurant ... ; MM.

Article 2 : Il est accordé à la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "9-15RUE LASSON" la réduction du prélèvement sur les profits de construction auquel elle a été assujettie, en droits et pénalités, résultant de

schéma à la date de la décision attaquée ; Considérant, en sixième lieu, qu'il ressort des pièces du dossier que le complexe hôtelier, qui dispose d'un premier accès à la voie publique par la rue du Lagon

.) / i) Les récifs coralliens, les lagons et les mangroves dans les départements d'outre-mer. / Lorsqu'ils identifient des espaces ou milieux relevant du présent article, les documents d'urbanisme précisent

gagnage de l'avifaune désignée par la directive européenne n° 79-409 du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages et, dans les départements d'outre-mer, les récifs coralliens, les lagons

gagnage de l'avifaune désignée par la directive européenne n° 79-409 du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages et, dans les départements d'outre-mer, les récifs coralliens, les lagons

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réglementent et exercent les droits d'exploration, d'exploitation, de gestion et de conservation des ressources naturelles biologiques et non biologiques des eaux intérieures, dont celles des rades et lagons

30 janvier 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour le Département de l'Aisne, représenté par le président du conseil général, domicilié en cette qualité rue Paul Doumer à Laon