présenté par le SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNEMENTS DE SECOND DEGRE, dont le siège est 46 avenue d'Ivry à Paris (75647 Cedex 13), représenté par son secrétaire général, qui conclut à ce que ne soient pas modulés

juin 1986 du directeur des archives départementales de Paris refusant de retirer le formulaire dit "bulletin de demande de communication" utilisé dans ses services et de le remplacer par un nouveau modèle

. / Ce débit minimal ne doit pas être inférieur au dixième du module du cours d'eau au droit de l'ouvrage correspondant au débit moyen interannuel, évalué à partir des informations disponibles portant

du 23 septembre 2008 par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel a autorisé l'association Radio Lina Marseille Méditerranée à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation

décisions des 24 avril et 30 mai 1997, par lesquelles le ministre du travail et des affaires sociales a rejeté leurs demandes de modification des articles 14 des arrêtés du 28 novembre 1996 fixant les modèles

Guy Z..., demeurant La Baie du Moule au Moule (97160), M.

décembre 2003 relative aux obligations de service public des télécommunications et à France Télécom : « Le président de France Télécom peut instituer des indemnités spécifiques, dont le montant peut être modulé

a souscrit un abonnement auprès de la communauté urbaine Caen La Mer-Normandie pour le raccordement au réseau d'assainissement et que les travaux de raccordement au réseau d'assainissement des deux modules

et du ministre de l'intérieur, révélées notamment par des " tweets " et des indications figurant sur le site " service-public.fr ", de rendre obligatoire, lors de la sortie du domicile, l'usage des modèles

. - MODULATION DES EFFETS D'UNE ANNULATION PAR LE JUGE NATIONAL QUAND LE DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE EST EN CAUSE - 1) POSSIBILITÉ, DANS LES LIMITES DÉFINIES PAR LA CJUE - 2) OFFICE DU JUGE NATIONAL -

Henri X..., demeurant Collines de Montal, au Moule (97160) ; M.

par l'administration ; qu'en l'absence cependant de disposition réglementaire précisant les critères de cette modulation, seule la manière de servir pouvait être prise en considération pour la répartition

l'enseignement d'éducation civique, juridique et sociale en classe de terminale, d'autre part, et concernant, enfin, la globalisation des heures prévues pour l'aide individualisée et de celles prévues pour les modules

. - L'Autorité de régulation des transports homologue les tarifs des redevances pour services rendus mentionnées à l'article L. 6325-1 et leurs modulations () / II. - Lorsque l'Autorité de régulation des

Ces modèles de contrat ou de protocole sont soumis à l'approbation de la Commission de régulation de l'énergie en application du 6° de l'article L. 134-3 () ".

; Considérant qu'il n'est pas contesté que l'annexe I de l'arrêté du 23 novembre 2004 mentionne par erreur, sous la rubrique lots contrôlés, un numéro de série et non un numéro de lot s'agissant du modèle

l'article L. 551-1 du code de justice administrative, a rejeté sa requête tendant à l'annulation de la procédure de passation d'un marché relatif à l'acquisition d'un progiciel de gestion du câblage et de modules

pouvoir la décision n° 92-804 du 2 septembre 1992 du Conseil supérieur de l'audiovisuel autorisant la Société 89 FM à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation