Bastien Lignereux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de la société Marny Hôtel ; Considérant ce qui suit : 1.

Bastien Lignereux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Meier-Bourdeau, Lecuyer et associés, avocat de la société Sagiterre ; Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : M. et Mme A et B C ont demandé au tribunal administratif de Bastia de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions sociales

Bastien Lignereux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Hannotin Avocats, avocat de la société des Brasseries et Glacières Internationales ; Vu la note en délibéré

Bastien Lignereux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Hannotin Avocats, avocat de la société Vins, Alcools et Spiritueux ; Vu la note en délibéré, enregistrée

Bastien, MM.

Jean-Louis, Bastian YX..., C... Cécile, Q... Patrick, XP... J., YL... Jean-Claude, YB... Xavier, YJ... Jean-Claude, Jorissé Roche Christian, XE... Isabelle, YG... Francis, XJ... M., XF...

préfet du Rhône, annulé l'arrêté du 27 décembre 1989 par lequel le maire d'Irigny a accordé à la société requérante un permis de construire en vue de l'édification d'un bâtiment de 10 logements rue Baudran

Bastien Lignereux, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP de Nervo, Poupet, avocat de la commune

Bastien Lignereux, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de

Bastien Lignereux, auditeur, - les conclusions de M.

Bastien Lignereux, auditeur, - les conclusions de M.

Bastien Lignereux, auditeur, - les conclusions de M. Frédéric Aladjidi, rapporteur public ; 1.

Bastien Lignereux, auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Masse-Dessen, Thouvenin,

Bastien Lignereux, auditeur, - les conclusions de M. Frédéric Aladjidi, rapporteur public.

Bastien Lignereux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, Feliers, avocat de la société Font de Luc ; Considérant ce qui suit : 1.

Bastien Lignereux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de la société T2S ; Considérant ce qui suit : 1.

Bastien Lignereux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la société O. Scepi ; Considérant ce qui suit : 1.

Bastien Lignereux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de la société Orano Démantèlement ; Considérant ce qui suit : 1.