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509 résultats pour « Thierry COUMES Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007926296

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Alain Bérard, Alain Dufaut, Jean-Michel Ferrand, Thierry Mariani, Alain Milon et Jean-Pierre Roux, conseillers généraux, devant le tribunal administratif de Marseille ; Vu les autres pièces du dossier

Source officielle

Page 10 sur 26

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CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026768135

Admin. suprême

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Jean-Thierry B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007837897

Admin. suprême

17 mai 1993

17 mai 1993

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007833707

Admin. suprême

26 février 1992

26 février 1992

Thierry X... une somme de 2 000 F au titre de l'article 1er du décret du 2 septembre 1988 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret n° 88-907 du 2 septembre 1988 ; Vu le code des tribunaux administratifs

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007838018

Admin. suprême

29 décembre 1993

29 décembre 1993

Thierry X..., demeurant ... ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 3 mai 1989 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté leur demande tendant à l'annulation

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022513014

Admin. suprême

23 juillet 2010

23 juillet 2010

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008037417

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

Thierry X..., demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 24 juillet 1998, présentée par M.

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007928332

Admin. suprême

14 mars 1997

14 mars 1997

Thierry de X... MAILLEFEU, demeurant ... ; M. de X...

Source officielle
CE

JUGE DES REFERES

CETAT:CETATEXT000008183884

Admin. suprême

8 septembre 2003

8 septembre 2003

Thierry Y, aide soignant ; Le CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-QUENTIN soutient qu'il existe en l'état de l'instruction, un doute sérieux quant à la légalité de l'avis contesté, que la commission des recours

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019081229

Admin. suprême

23 juin 2008

23 juin 2008

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007847508

Admin. suprême

12 avril 1995

12 avril 1995

Thierry X..., du poste de Sarreguemines (Moselle) à celui de Verzy (Marne) ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:459625.20220506

Admin. suprême

6 mai 2022

6 mai 2022

et maternelles d'Ozouer-le-Voulgis et de Courquetaine (SECOC) a demandé au tribunal administratif de Melun, premièrement, de condamner in solidum la société Roux-de-Brandois-Leynet, devenue l'agence Thierry

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019429215

Admin. suprême

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Thierry A ; Vu le pourvoi, enregistré au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux, le 27 février 2004, présenté par M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021996016

Admin. suprême

11 février 2010

11 février 2010

Thierry L, demeurant ..., Mme Brigitte A, demeurant ..., Mme Gélita S, demeurant ..., M. Robert X, demeurant ..., M. Gérard Q, demeurant ..., Mme Josiane B, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007834745

Admin. suprême

27 avril 1994

27 avril 1994

Thierry, ZL... Jean-Bernard, JACHETTA ZH..., ZR... Dominique, ZU... Joseph, ZS... Didier, LAPASSE YV..., LUCIEN ZJ..., LABATUTRobert, ZT... Didier, LORIN ZV..., LEVY AU..., AW...

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CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008040475

Admin. suprême

29 décembre 2000

29 décembre 2000

Thierry X..., demeurant ... à La Teste (33260) ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007834328

Admin. suprême

20 novembre 1991

20 novembre 1991

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020869393

Admin. suprême

17 juin 2009

17 juin 2009

Article 2 : L'affaire est renvoyée à la cour administrative d'appel de Marseille. Article 3 : Le surplus des conclusions du pourvoi de M. A est rejeté.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018730462

Admin. suprême

16 avril 2008

16 avril 2008

Thierry J, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020936274

Admin. suprême

27 juillet 2009

27 juillet 2009

Thierry B, demeurant ... et l'ensemble des membres de la liste Ensemble pour l'avenir d'Houplines ; M.

Source officielle