[N] [R] coupable d'atteintes sexuelles avec violence, contrainte, menace ou surprise sur la personne de [B] [Z], mineur de quinze ans pour être né le [Date naissance 1] 2002, l'a condamné aux peines susvisées

. ; "alors, qu'en prononçant ainsi, sans caractériser l'usage, par le prévenu, de violence, menace, contrainte ou surprise, alors que l'usage, par son auteur, de violence, menace, contrainte ou surprise

[U] [N] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 3-5, en date du 12 juin 2020, qui, pour violence et agression sexuelle, aggravées, l'a condamné à trois ans

S... a été cité à comparaître devant le tribunal correctionnel de Lyon pour avoir, à Lyon, le 13 janvier 2011, commis ou tenté de commettre une atteinte sexuelle avec violence, contrainte, menace ou surprise

X... a également fait l'objet, dans la convocation par officier de police judiciaire, de poursuites pour avoir, le 18 mars 2013, sans violence, contrainte, menace ou surprise, commis une atteinte sexuelle

S... coupable d'avoir commis des atteintes sexuelles de nature incestueuse par violence, contrainte, menace ou surprise, sur quatre mineures de moins de 15 ans et l'a condamné à la peine de deux ans d'emprisonnement

, contrainte, menace ou surprise ; qu'en l'espèce, la cour d'appel, qui reconnaît expressément que les actes ont eu lieu sans violence, et qui se borne à déduire la contrainte de la seule existence d'une

, contrainte, menace ou surprise sur la personne de E...

, contrainte, menace ni surprise sur mineure de 15 ans, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction du chef de viol ; Vu l'article 575, alinéa 2, 5°, du Code de procédure pénale

R... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel des chefs d'atteintes sexuelles avec violence, contrainte, menace ou surprise sur la personne de Mme I..., en l'espèce, notamment en procédant sur elle

G... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel pour avoir, à Laval, entre le 1er décembre 2012 et le 13 avril 2014, commis ou tenté de commettre une atteinte sexuelle avec violence, contrainte, menace

, contrainte, menace ou surprise, des actes de pénétration sexuelle sur la personne d'Z... ?

[Y] coupable d'atteintes sexuelles commises par violence, contrainte, menace ou surprise sur la personne de [B] [L], alors : « 2°/ que le juge répressif ne peut prononcer une peine sans avoir relevé

H..., par violence, contrainte, menace ou surprise, des actes de pénétration sexuelle ? ; la question n° 5 : « L'accusé M.

Selon le premier de ces textes, constitue une agression sexuelle toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise. 13.

, contrainte, menace ou surprise ; qu'il en est de même du délit d'agression sexuelle qui implique des atteintes sexuelles commises avec violence, contrainte, menace ou surprise ; qu'en se bornant à retenir

Il résulte des articles 222-22 et 222-23 du code pénal que les infractions d'agression sexuelle et de viol exigent que les faits aient été commis avec violence, contrainte, menace ou surprise.

, puis avait introduit son majeur au niveau du sexe de celle-ci ; qu'en statuant ainsi, la chambre de l'instruction, qui n'a relevé aucune circonstance d'où résulterait la violence, contrainte, menace