Eric en a été témoin même s'il le renie car il avait eu peur que le salarié endommage son véhicule en sortant du parking, étant donné la fracture de l'intéressé de la cheville droite et ses ligaments abîmés

a eu lieu sur le bas-côté droit de la voie de circulation du véhicule Audi ; - le véhicule Hyundai est endommagé sur son avant droit ; - le véhicule Audi est endommagé sur son avant gauche ; qu'il

de deux fois supérieur au taux autorisé pour la conduite d'un véhicule ; qu'en sortant de son véhicule du côté passager, alors que son véhicule se trouvait à proximité directe du terre-plein central de

et de prudence, délit de fuite après un accident par conducteur de véhicule terrestre, et non-assistance à personne en danger, a dit que le véhicule appartenant à M.

Sébastien X... du chef d'infraction à la réglementation sur le stationnement des véhicules ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 10 mai 2017 où étaient présents

Le 8 juillet 2021, les agents des douanes ont procédé au contrôle de deux véhicules sortant de l'entrepôt. L'un des véhicules contenait des cigarettes de contrebande. Les deux conducteurs, MM.

automobile dénommées "rallycross" ont eu lieu sur le circuit d'Essay, dans l'Orne, qui comporte des parties en terre battue et d'autres recouvertes d'asphalte ; qu'au cours d'une épreuve, deux véhicules

OU D'UN TIERS QUI FUT, POUR LUI, IMPREVISIBLE ET IRRESISTIBLE, LE TRIBUNAL N'AURAIT PAS DONNE DE BASE LEGALE A SA DECISION ; MAIS ATTENDU QUE LE TRIBUNAL, APRES AVOIR EXACTEMENT RAPPELE QUE LES VEHICULES

pistes d'accès comprises, recouverte d'un enduit bitumineux ; qu'il résultait, aussi, du procès-verbal de gendarmerie que le CD 57, bordé de champs cultivés, était utilisé par toutes sortes de véhicules

venant en face" de lui (ainsi qu'il l'a déclaré au juge d'instruction) en raison uniquement de ce qu'il a vu un véhicule démarrer de la rue Tilhoni-Tefaatau et parce qu'il n'a pas regardé suffisamment

MISSION D'INDICATEUR IMPLIQUAIT NECESSAIREMENT L'ACQUISITION D'UN VEHICULE DE CETTE MARQUE ET LA PRESENCE DE CE VEHICULE, TANT DANS LES COMPETITIONS REGIONALES QU'AUPRES DE SA CLIENTELE ; QU'EN S'ABSTENANT

qu'il conduisait près du bord droit de la chaussée ; " aux motifs que " le procès-verbal des services de gendarmerie de Guérande indique qu'à 16 heures 45, ils apercevaient le véhicule suspect AUDI

fréquemment une flaque boueuse qui peut atteindre plusieurs dizaines de mètres carrés d'extension et peut s'étendre de part et d'autre du portail en partie sur la propriété de la SAS LAFAY, que les véhicules

la brigade territoriale de Lisieux que le 14 juillet, le prévenu qui circulait en direction de Lisieux au volant de son véhicule Peugeot 309, sortant d'un virage à droite, perdait le contrôle de son véhicule

X... selon laquelle le véhicule de M.

lors que ce local privatif ne bénéficiait d'aucune surveillance individuelle, et qu'un tracteur avait pu être attelé à ce semi-remorque afin de voler ce chargement sans effraction, aucun contrôle des véhicules

d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que, premièrement, les inconvénients du voisinage ne sont de nature à engager la responsabilité que s'ils sont anormaux ou excessifs ; que les bruits de véhicules

entrant par l'avant et sortant par l'arrière ; que les photographies du site versées aux débats et le constat d'huissier dressé les 7 et [Cadastre 4] octobre 2011 confirmaient ce fonctionnement