Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 21 mars 1994), que, subrogé dans les poursuites

épouse [J], gérante de cette société, s'est portée adjudicataire d'une partie des lots de copropriété saisis ; que le syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 12], créancier subrogé

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Valence, 3 mai 1995), rendu en dernier ressort, que subrogée

de saisie immobilière à l'encontre de M. et Mme X..., tiers détenteurs ; que le Crédit lyonnais a demandé à être subrogé dans les poursuites ; Attendu que M. et Mme X... font grief au jugement d'avoir

en dernier ressort, et les productions que l'immeuble saisi à l'encontre de Mme X..., tiers détenteur, ayant été adjugé à la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel d'Ile-de-France (la caisse), subrogée

subrogation dans les poursuites diligentées par le créancier saisissant ne saurait être accueillie dès lors que celui-ci a donné mainlevée du commandement de saisie immobilière ; qu'en déclarant que la

, le saisi n'est pas mis en cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que la société Centre Ouest courtage, a été subrogée dans les poursuites de saisie immobilière engagées par la Société coopérative

. ; qu'à la suite de cette saisie il a été totalement désintéressé ; que la Caisse régionale de crédit agricole (le crédit agricole) a ensuite demandé à être subrogée dans les poursuites ; qu'un jugement

que les époux X..., ont par acte notarié, affecté hypothécairement un immeuble leur appartenant au profit de la Banque populaire savoisienne de crédit (la banque), en garantie de toutes sommes que pourrait

d'incident de saisie immobilière à l'égard des jugements qui ont statué sur des moyens de fond ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Banque pour la construction et l'équipement a demandé sa subrogation

qu'elle avait continuées sur le fondement d'une subrogation conventionnelle dans les droits du poursuivant initial ; que l'UBP ayant demandé à être subrogée dans les poursuites de saisie, en application

de saisie immobilière à l'encontre de M. et Mme X..., la société Banque Bonnasse (la banque) a demandé à être subrogée dans ces poursuites et à voir proroger le délai de l'adjudication ; qu'un jugement

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 décembre 2003) et les productions, que, sur des poursuites

reproduit en annexe : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Toulouse, 19 décembre 1991) et les productions, que la Société financière du Languedoc (société SOFILA) a été subrogée

marge de cette publication ou un jugement prorogeant le délai d'adjudication, mentionné comme il vient d'être dit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation, que sur des poursuites

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 15 novembre 2005) et les productions, que le Crédit lyonnais ayant été subrogé

728 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué et les productions, que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 27 avenue Malausséna à Nice (le syndicat) ayant été subrogé

créance justifiant la poursuite par voie de vente forcée, le créancier qui réclame subrogation entend alors être subrogé dans son propre titre ; qu'il ne fait pas état d'une créance distincte de celle