Patrick Y..., ès qualités, défendeur au pourvoi principal, a formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation

X... et B... en qualité de mandataires ad hoc ; que l'arrêt n 95/0003980 du 19 mars 1996, rendu sur les appels formés contre ces décisions a été frappé de pourvois par la Banque générale du Phénix et du

[T] [B], domicilié [Adresse 2], défendeurs à la cassation. M. [B] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

A... n'articule aucun moyen à l'encontre de l'arrêt avant dire droit du 26 mars 1998 ; que le pourvoi formé contre cet arrêt est frappé de déchéance ; Sur le premier moyen du pourvoi formé contre l'arrêt

Mme [H] [N], domiciliée [Adresse 4], a formé le pourvoi n° E 22-23.483 contre les arrêts rendus les 6 mai et 16 décembre 2021 par la cour d'appel de Montpellier (3e chambre civile), dans le litige l'opposant

La société Commissions import export (Commisimpex) a formé un pourvoi incident contre le même arrêt dans le pourvoi n° J 22-23.234.

en cassation contre l'arrêt ayant statué sur ces décisions ; Mais attendu que si le débiteur est recevable à former un pourvoi contre l'arrêt qui statue sur la liquidation de ses actifs, il ne peut

les arrêts rendus sur les recours formés contre les décisions du directeur général de l'INPI ; Et attendu, en second lieu, qu'ayant relevé que le dispositif de l'arrêt du 14 mars 2007, en ce qu'il prononçait

X... qui a formé un pourvoi immédiat contre cette décision ; que par une troisième ordonnance du 27 janvier 2015, le tribunal a rejeté le pourvoi immédiat et renvoyé l'affaire devant la cour d'appel de

Les sociétés Solvadis Deutschland GmbH et Solvadis Distribution GmbH ont formé un pourvoi incident éventuel n° R 20-23.715 contre l'arrêt du 2 février 2017.

formés par : - X...

qu'il est formé contre l'arrêt du 8 juin 2017 : Sur le moyen unique de ce pourvoi : Attendu que la société EFI et son assureur font grief à l'arrêt de déclarer leur appel irrecevable alors, selon le

S... ; que le pourvoi contre cet arrêt a été rejeté (1re Civ., 25 février 2009, pourvoi n° 06-21.097) ; que, par un arrêt du 4 novembre 2009, la cour d'appel de Paris a déclaré irrecevable le recours en

La société Vilgo a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt.

[B] [J], domicilié [Adresse 3], [Localité 4], a formé le pourvoi n° G 22-23.233 contre l'arrêt n° RG : 21/21942 rendu le 10 novembre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 10), dans le litige

[U] [F], domicilié [Adresse 4], ont formé le pourvoi n° E 22-20.861 contre l'arrêt rendu le 30 juin 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 10), dans le litige les opposant : 1°/ à M.

La société Commissions import export (Commisimpex) a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Mme [Y] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation.