sportive municipale et communautaire de Brest (l'association), dont il était membre, organisatrice de la sortie, et son assureur, la compagnie Axa Assurances, venant aux droits de la société Axa Global

une telle action aux membres d'une association et qu'en raison de son caractère dérogatoire, le champ d'application de l'action sociale ut singuli instituée pour les associés devait être déterminé strictement

Christian X... membre de l'association "Bridge club de Thionville" a été exclu de celle-ci par décision du comité de direction et a ensuite sollicité sa réintégration et la nullité de la décision prise

[U], membre de l'association [4] (l'association), en a été exclu par une décision du comité directeur du 21 octobre 2016, confirmée par l'assemblée générale de l'association le 22 juin 2017. 2.

.., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 2 juin 2016), qu'un jugement a condamné les copropriétaires membres

..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 2 juin 2016), qu'un jugement a condamné les copropriétaires membres

), propriétaire d'un lot situé dans le périmètre de l'association syndicale libre Italie Vendrezanne (l'X...), a assigné celle-ci en révision des tantièmes de charges et de voix des membres de l'association

Selon l'arrêt attaqué (Cayenne, 11 mars 2019), par délibération du 23 février 2018, le conseil de l'ordre des avocats au barreau de la Guyane a enjoint aux membres de l'association d'avocats à responsabilité

X..., membre de l'association sportive du Lycée polyvalent de Miramas (l'association), a été blessé alors qu'il disputait une compétition de judo organisée par l'Union nationale du sport scolaire (l'UNSS

X..., membre de l'association ULM club de Stenay (l'association), qui effectuait un vol aux commandes de son ULM, a été victime d'un accident lors de l'atterrissage sur la piste que l'association met à

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 9 septembre 1997), que Mme de Bray est gérante du GFA de la Musardière (GFA), exploitation agricole, membre

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 février 2022), la société civile immobilière Aez (la SCI) est membre de l'association syndicale libre des propriétaires du parc d'activités technologiques de [Localité

présents ou représentés possédant au moins les Ÿ du total des voix ; que lors de l'assemblée générale extraordinaire du 22 février 2004, 76 membres de l'association syndicale sur un total de 81 membres

[K] sont membres de l'association syndicale libre du [Adresse 7] (l'ASL). 2.

1999 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre section civile et commerciale), au profit du Trésorier principal de Granville, domicilié .... 529, 50400 Granville pris en sa qualité de receveur de l'association

pour procéder à cette vente, divers membres de l'association, dont MM.

H..., membre de l'association Aéroclub de la Lys et de l'Artois (l'association), a été convoqué, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 8 avril 2013, devant l'instance disciplinaire

l'arrêt attaqué (Bastia, 6 avril 2022), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 3 juin 2021, pourvoi n° 20-11.791), et les productions, la chambre de commerce et de l'industrie de Corse (la CCI) est membre