d'assurance maladie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 20 septembre 2004), rendu sur renvoi après cassation (Soc. 12 décembre 2002, pourvoi n° R 01-20.189) que Mme X..., exerçant une activité de médecin

[W] [O], médecin gynécologue obstétricien qui ne disposait pas du diplôme l'autorisant à procéder à ce type d'examen. 4. M.

Y... de la société civile professionnelle de médecins gynécologues-obstétriciens, décidé par ses deux associés, MM. Z... et A..., a condamné ces derniers à payer à M.

Y..., médecin gynécologue-obstétricien, est survenue une procidence du cordon ombilical laissant l'enfant Chochana atteint de troubles neurologiques irréversibles ; qu'agissant tant en leur nom personnel

Y..., médecin gynécologue-obstétricien qui avait procédé à l'accouchement ; que l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes 1er juillet 1998) a débouté les consorts X... ; Attendu, d'abord, que la cour d'appel

X..., médecin gynécologue-obstétricien et radiologue-échographiste, a coté , à plusieurs reprises, le même jour et pour la même patiente, une consultation prénatale (CS) et une échographie (K) ; que la

X..., médecin gynécologue-obstétricien qui avait procédé à l'accouchement, la MACSF, son assureur, ainsi que Mme Binty A..., sage-femme, qui avait suivi Mme Z... depuis son arrivée à la clinique jusqu'à

supplétive du chef de recherches biomédicales sur une personne sans consentement de celle-ci (5 patientes) ; que tous les faits qui sont reprochés au mis en examen se sont produits dans sa pratique de médecin

qu'il ressort de l'arrêt attaqué que Anne-Marie Y... qui présentait un terrain atonique avec allergie aux antibiotiques et eczéma constitutionnel a été admise à la clinique où exerçait Jean-Paul X..., médecin

D..., médecin gynécologue-obstétricien, à l'encontre de la société d'exploitation de la clinique Paofai (la clinique), en vue d'obtenir une diminution du montant des redevances versées en exécution du

M..., médecin gynécologue obstétricien, à l'encontre de la société d'exploitation de la clinique Paofai (la clinique), en vue d'obtenir une diminution du montant des redevances versées en exécution du

L..., médecin gynécologue obstétricien, à l'encontre de la société d'exploitation de la clinique Paofai (la clinique), en vue d'obtenir une diminution du montant des redevances versées en exécution du

T..., médecin gynécologue obstétricien, à l'encontre de la société d'exploitation de la clinique Paofai (la clinique), en vue d'obtenir une diminution du montant des redevances versées en exécution du

H..., médecin gynécologue obstétricien, à l'encontre de la société d'exploitation de la clinique Paofai (la clinique), en vue d'obtenir une diminution du montant des redevances versées en exécution du

P..., médecin gynécologue obstétricien, à l'encontre de la société d'exploitation de la clinique Paofai (la clinique), en vue d'obtenir une diminution du montant des redevances versées en exécution du

indépendants, réalisés en des temps différents et avec du matériel distinct, selon une fréquence non analogue, et poursuivant des objectifs spécifiques ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., médecin

99-10.061 : Attendu que l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 27 octobre 1998), statuant par motifs propres ou adoptés, a relevé, de première part ,qu'à partir de février 1986 Mme B..., médecin

[G], médecin gynécologue-obstétricien, s'étant associé avec deux médecins gynécologues-obstétriciens liés par un contrat d'exercice libéral à la société clinique Paofai (la clinique), a été soumis