sexuelle, à un mois d'emprisonnement avec sursis, la dernière, pour exhibition sexuelle, faux et usage, à deux mois d'emprisonnement avec sursis et a ordonné une mesure de confiscation.

avait décidé, à titre conservatoire, de retirer du service interne de sécurité et à qui elle avait retiré son autorisation de port d'arme à la suite de son placement en garde à vue pour des faits d'exhibition

Kwizera a été condamné, des chefs d'outrages, menaces de mort, apologie du terrorisme, exhibition sexuelle, vol et contrefaçon de chèque, notamment à dix mois d'emprisonnement et à une interdiction définitive

aux services de gendarmerie, pour en déduire que le délit d'exhibition sexuelle était caractérisé sans qu'il soit nécessaire que cette exhibition soit accompagné d'un comportement obscène ou sexuel, la

[H] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises des Hautes-Pyrénées, en date du 10 novembre 2022, qui, pour viol, agression sexuelle, violences, aggravés, et exhibition sexuelle, l'a condamné

jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que Mme Myriam B... a porté plainte et s'est constituée partie civile suite au comportement de son voisin ; qu'une information a été ouverte des chefs d'exhibition

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 1998, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et

[B] [T] coupable d'agression sexuelle aggravée, d'exhibition sexuelle et port d'arme prohibé, et l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis probatoire et cinq ans de suivi socio-judiciaire, avec

[O] [Y], contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 2014, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et mise

appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, les a renvoyées devant le tribunal correctionnel sous la prévention de violences aggravées, exhibition sexuelle, participation

O... contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 7ème chambre, en date du 2 mars 2020, qui, pour agression sexuelle aggravée, exhibition sexuelle, port d'arme prohibé, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement

[V] [B], du chef d'exhibition sexuelle. Un mémoire personnel a été produit. Sur le rapport de M. Mallard, conseiller référendaire, et les conclusions de M.

porté plainte auprès du procureur de la République, pour des violences et des insultes à caractère racial dont il alléguait avoir été victime au cours d'un placement en garde à vue pour des faits d'exhibition

[G], poursuivi des chefs de viol, tentative de meurtre, agression sexuelle et exhibition sexuelle, et ordonné son admission en soins psychiatriques sans consentement, sur le fondement de l'article 706-

sexuelle qui nécessairement implique que le prévenu expose des parties sexuelles ne peut être déduite, par conséquent, de gestes seulement obscènes ; qu'en qualifiant d'exhibition sexuelle, le geste

Lionel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1999, qui, pour exhibitions sexuelles, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 5 ans

sexuelles ; " aux motifs que M. le procureur général réitère ses réquisitions tendant au renvoi de X... devant la cour d'assises pour viol et exhibitions sexuelles ; " alors que les débats devant

Jacques, conte l'arrêt de la cour d'appel de X..., 10e chambre, en date du 18 janvier 2006, qui, pour exhibition sexuelle et agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec