Benoît, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 16 janvier 1991, qui, dans une information suivie contre lui du chef de diffamation publique envers des particuliers

Annette, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 11 juin 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Michel Y... du chef de diffamation publique

Patrick, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 20 octobre 2005, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, du chef de diffamation

Serge, - LA SARL LIBERATION, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2005, qui, pour diffamation publique envers un fonctionnaire

[Y] [C] a formé un pourvoi contre le jugement du tribunal de police de Limoges, en date du 4 septembre 2024, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 7 novembre 2023, pourvoi n° 22-84.748), pour diffamations

Statuant sur le pourvoi formé par : - HERAUD Denise épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 26 juin 1997, qui l'a condamnée, pour la contravention de diffamation

Catherine, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 5 octobre 2001, qui, dans l'information suivie sur leur plainte du chef de diffamation

E... à de nombreuses reprises ainsi qu'ils affirment ; qu'ils produisent également les lettres écrites antérieurement à ce procès-verbal par M. E... à M.

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 11 juin 1997, qui, dans la procédure suivie contre Richard Y... du chef de diffamation publique envers un

Carlos, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 13 février 2004, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, les a condamnés

], partie civile, a formé un pourvoi contre le jugement du tribunal de police de Paris, en date du 24 juin 2024, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Mmes [Y] [P] et [T] [K] du chef de diffamation

X..., s'estimant diffamé par plusieurs articles parus dans le journal La Dépêche du Midi, dans ses éditions des 25, 26, 27, 28 et 29 décembre 2000, a saisi le tribunal d'instance de Montauban par déclaration

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Montauban, 2 mai 2001), que Mme X..., s'estimant diffamée

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 29 juin 2004, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Jean-Louis X... du chef de diffamation

partie civile , contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 29 juin 2004, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Jean-Louis Y... du chef de diffamation

partie civile , contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 29 juin 2004, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Jean-Louis Y... du chef de diffamation

H... du chef de diffamation publique envers particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 12 avril 2016 où étaient présents dans la

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 7 juin 2000, qui l'a condamné pour diffamation publique et injures publiques, à 3 000 francs d'amende et a