de Melle G..., ce que n'avait pas déclaré M.

, ne comprenait pas les agressions sexuelles ; -"les révélations de la jeune fille ont été faites à des personnes différentes ; - "ses déclarations sont constantes, précises et nuancées, concernant

jeune fille âgée de 14 à 17 ans au moment des faits par une personne ayant autorité, son beau-père, et qui en outre assurait la subsistance de la jeune fille et de sa mère, constitue bien une contrainte

C... et Jean-Baptiste B... sont revenus dans la chambre ; qu'ils ont alors commencé à déshabiller la jeune femme ; qu'il ressort des déclarations des prévenus que si Kathy A... ne semble effectivement

agresseur ; que si le mis en examen ignorait l'existence de cette relation, il ne pouvait qu'avoir conscience de l'extrême vulnérabilité de cette jeune fille de sorte que son comportement caractérisait

Les brutalités et les injures de André Z... vis à vis de mon fils Jean-David ont mené ce dernier dans un foyer...

; que les déclarations du jeune garçon sont corroborées par celles de sa mère, Mme B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt

Y..., âgé de 50 ans au moment des faits, a reconnu participer à des jeux avec des enfants auxquels sont venus s'associer Teanavai B..., sa soeur aînée Tuteana et son jeune frère Tony ; que sous couvert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

des jeunes filles plus ou moins dénudées, dans des postures érotiques, et qu'il conservait des clichés sur son ordinateur ; que cette audition a été recueillie dans le cadre d'une enquête de flagrance

ET DECLAREE A L'ETAT CIVIL SOUS LE NOM DE JEUNE FILLE DE SA MERE ; QUE L'ENFANT A ETE RECONNUE LE MEME JOUR PAR ROLAND Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

de projeter la jeune fille en l'air, qui retombait sur le sol, après avoir heurté avec sa tête le capot de son véhicule ; qu'il précisait, dans un premier temps, qu'elle n'était pas morte au moment de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :

L'INDICATION DU NOM DE SA MERE, COMME ETANT LE FILS DE RS , CELIBATAIRE, QUI L'A RECONNU LE SURLENDEMAIN DE SA NAISSANCE ; QUE FAISANT DROIT A UNE DEMANDE DE M , EPOUX X...

POUR SA FILLE PENDANT LE DELAI D'UN AN AYANT PRECEDE LA PRESENTATION DE LA REQUETE, NE POUVAIT, SANS CONTRADICTION, REFUSER DE DECLARER L'ENFANT ABANDONNEE, SANS RELEVER QUE LA MERE AVAIT ENTRETENU AVEC