avoir relevé qu'une sentence arbitrale, assortie de l'exécution provisoire, avait condamné le débiteur principal à payer au créancier une certaine somme, et retenu qu'elle avait à l' égard de ceux-ci

Philippe X..., débiteur principal, à payer à la banque certaines sommes, dit que l'engagement des cautions était un cautionnement simple, et ordonné la discussion préalable des biens du débiteur principal

Michel X..., marchand de biens ; que la banque, par actes des 17 et 24 novembre 1992, a assigné le débiteur principal et les cautions en paiement de la somme de 592 183,38 francs outre les intérêts au

des tiers saisis prononcée par le jugement du 30 janvier 2009, est la conséquence directe de l'infirmation de la condamnation du débiteur principal par l'arrêt du 20 mars 2009, de sorte que l'absence

W... à payer à la banque en sa qualité de caution solidaire la somme de 31.056,22 euros, la cour d'appel a mis à la charge de la caution une somme qui n'était pas due par le débiteur principal, violant

fait grief à l'arrêt d'infirmer le jugement en ce qu'il a, dans l'instance principale, condamné M.

du débiteur principal à rembourser la caution entraîne, par voie de conséquence, la cassation de la disposition critiquée par le second qui, condamnant le débiteur à des dommages-intérêts envers la caution

principal ne peut s'acquitter de sa dette ce qui ne peut être le cas lorsque la vente du bien permet de désintéresser entièrement le créancier ; que ce n'est pas l'insolvabilité du débiteur principal

du débiteur principal a été intégralement exécutée au titre de l'exécution provisoire du jugement entrepris, ce que l'arrêt a constaté en rappelant page 4 la demande de remboursement de cette condamnation

un emprunt auprès de la caisse de Crédit agricole, ont relevé appel, d'une part, d'un jugement du 8 janvier 1987 qui avait dit que leur engagement était limité au paiement du capital et les avait condamnés

d'une décision judiciaire prise à son encontre, le préjudice de la société ne saurait être tenu pour certain ; Attendu qu'en statuant ainsi, sans rechercher si, indépendamment de toute condamnation

X... fait grief à l'arrêt d'avoir statué comme il a fait, alors, selon le moyen, que tout tireur, débiteur accessoire, peut opposer au porteur bénéficiaire d'une décision judiciaire de condamnation du

de la cassation de la condamnation prononcée contre le débiteur principal, ne peut être accueilli puisque le moyen présenté par celui-ci a été rejeté ; Attendu, ensuite, que Mme Y..., en se portant caution

MMA IARD ; qu'elle avait été fixée par arrêt de la cour d'Aix-en-Provence du 30 octobre 1997 confirmatif d'un jugement du tribunal de grande instance de Nice du 15 mai 1996 qui avait condamné

solidaire de la débitrice principale et de la caution à lui payer une provision de 120 247,17 francs ; que, le 17 mars 1994, le créancier a engagé une procédure de saisie des rémunérations dues à M.

de 1789, en ce qu'il ne prévoit pas d'obligation pour le juge qui prononce la solidarité prévue par ce texte de motiver spécialement sa décision lorsque l'action récursoire dont dispose la personne condamnée

CONSTATE LA RATIFICATION PAR CARAYANNIS DE L'ENGAGEMENT DU 1ER FEVRIER 1964; QUE LES MOYENS NE SONT PAS FONDES; MAIS SUR LE QUATRIEME MOYEN : VU L'ARTICLE 1202 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER

Il convient d'accueillir cette demande en prononçant une condamnation solidaire entre le débiteur principal et la caution.