Monsieur Marcel Y..., demeurant à Thaon-les-Vosges (Vosges), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1986 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société anonyme BLANCHISSERIE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Nancy, 4 février 2008) que le plan de cession des actifs de la société Blanchisserie et teinturerie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanchisserie teinturerie arpajonnaise, société anonyme, dont

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION ET DE LA FAUSSE APPLICATION DES ARTICLES L. 122-4 ET SUIVANTS, L. 122-9 DU CODE DU TRAVAIL ET 25 DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL DES BLANCHISSERIES ET TEINTURERIES

SOCIETE LAROCHE, DE TRAVAUX DE TERRASSEMENT SUR UN TERRAIN DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ANDRE MORIZET, DES DOMMAGES ONT ETE CAUSES A L'IMMEUBLE CONTIGU APPARTENANT A LA SOCIETE NOUVELLE DES BLANCHISSERIES

J... alors, selon le moyen : 1°/ qu'est un acte de commerce la reconnaissance de dette souscrite aux fins de prendre une participation dans une société commerciale exploitant une blanchisserie teinturerie

préjudice de la société PFA (Préservatrice Foncière Assurances IARD) ; "aux motifs qu'Arnold F..., directeur général de la société MHM (Manufacture Hartmann Munster) et cogérant des sociétés BTT (Blanchisserie

X..., salarié, devenu président directeur général de la Société de blanchisserie teinturerie boulonnaise, est passé au service de la Sociétéde blanchisserie teinturerie du Grand Duc, lorsque celle-ci a

Roland X..., qui était directeur commercial, salarié de la société Blanchisserie teinturerie boulonnaise (BTB), a été désigné en conseil d'administration comme président-directeur général, étant précisé

loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 février 1999), que la société BTMF a pris à bail en 1972 des locaux à usage de blanchisserie-teinturerie

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : X 24-15.411 Demandeur : la société Blanchisserie Teinturerie Wartner et autres Défendeur : Mme [I] et autres Requête n° :

l'arrêt attaqué (Versailles, 17 mars 1995), que la SCI 238 IMMO (la SCI), propriétaire de locaux à usage commercial, les a donnés à bail à la société Roinor pour qu'elle y exerce une activité de blanchisserie-teinturerie

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : X 24-15.411 Demandeur : la société Blanchisserie Teinturerie Wartner et autres Défendeur : Mme [B] et autres Requête n° :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Blanchisserie teinturerie de Croissy (BTC), dont le siège social

ressort, que Mme W... a été engagée par la société Repass'chic en qualité d'agent de production suivant contrat de travail du 18 juin 2009, faisant mention de la convention collective nationale de la blanchisserie

(la "SCPI") a donné à bail, le 1er avril 1996, à la société Pressing fer plus une boutique destinée à l'activité de blanchisserie-teinturerie et deux emplacements de stationnement ; qu'un différend étant

X..., employé par la société Blanchisserie teinturerie La Bièvre en qualité de manoeuvre tous postes, a été licencié pour faute grave par lettre du 31 janvier 2000 ; que la société a fait l'objet en cours

X... du fait de la déterioration d'un blouson qu'il avait confié à la blanchisserie-teinturerie Dalpozzo sans rechercher, en l'état de la contestation soulevée par la défenderesse, si elle exploitait cette