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16 résultats pour « anatomopathologiste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137231fcd58014677405b54

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

depuis, comme l'établit le compte rendu d'examen anatomopathologique du 2 janvier 1984, qui ne permettait pas, selon le docteur Y..., expert près la cour de Rouen, et le docteur X..., médecin-anatomopathologiste

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00727

Cassation

14 juin 2022

14 juin 2022

logiciels de gestion de laboratoire de biologie médicale et vice-président de la société française d'informatique de laboratoire, deux médecins biologistes, cinq pharmaciens biologistes et un médecin anatomopathologiste

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423ee9

Cassation

17 septembre 2003

17 septembre 2003

commettre l'infraction" ; "1 ) alors qu'il résultait des propres énonciations de l'arrêt que, selon le rapport d'expertise réalisé sur demande du procureur de la République par le docteur A..., anatomopathologiste

Source officielle
CC

civ1

613722b0cd5801467740020b

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Y..., médecin anatomopathologiste, a définitivement refusé toute collaboration avec le centre chirurgical tandis que cet établissement avait continué à proposer aux chirurgiens opérant en son sein de lui

Source officielle
CC

civ1

60794c369ba5988459c44f8b

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

laboratoire au patient est la règle, ainsi qu'il résulte de l'article R. 5015-47 du code de déontologie pharmaceutique, l'arrêt attaqué constate, d'après les documents versés aux débats, que l'anatomopathologiste

Source officielle
CC

cr

6079a8459ba5988459c4c51e

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

A... et surtout à celle du docteur Z..., anatomopathologiste, témoin-expert de la défense ; que la cour d'appel, qui n'a pas statué sur la demande d'audition de ces deux témoins, a violé les textes visés

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e55b

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

une incertitude sur l'origine de la mort ainsi qu'il est allégué par le prévenu ; qu'au contraire, la métallisation des brûlures très en faveur d'une origine électrique relevée par l'expert anatomopathologiste

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110698

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

l'a enregistrée le 14 novembre 1988, en écrivant : "Votre contrat nous a cependant semblé appeler les observations suivantes : ART 1- Les praticiens doivent pouvoir conserver le libre-choix de l'anatomopathologiste

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100100

Cassation

5 février 2014

5 février 2014

intervention, était totalement asymptomatique et qu'il n'avait été précédemment constaté ni altération de la fonction cardiaque ni troubles du rythme cardiaque ; qu'en outre, le docteur C..., médecin anatomopathologiste

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR00709

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

motifs que le médecin légiste le docteur O P... a conclu que le décès du jeune Simon pouvait être la conséquence d'une noyade favorisée par un état pathologique du coeur ; que le docteur Q... antomopathologiste

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676

Cassation

7 janvier 2014

7 janvier 2014

décembre 1992, que les investigations opérées sur commission rogatoire auprès de 80 établissements hospitaliers, tant à Paris qu'en province, notamment par audition des agents d'amphithéâtre, anatomopathologistes

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100494

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

. ; qu'en effet, tel que l'a relevé le premier juge, la suspicion initiale de sarcome fin 2002 début 2003 avait été finalement éliminée formellement par le Dr D..., anatomopathologiste en janvier et février

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02042

Cassation

30 octobre 2019

30 octobre 2019

M..., médecin légiste et anatomopathologiste demeurant à [...], a, au moyen de la visioconférence avec le tribunal de grande instance d'Angers, décliné son identité et a exposé oralement les résultats

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01590

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

motifs que sur l'hypothèse de l'empoisonnement au polonium: les expertises judiciaires, la première expertise judiciaire confiée à des experts radio-physiciens, médecin-légiste, toxicologue et anatomopathologiste

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100958

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

consorts Y..., à défaut de pouvoir fixer la rémunération fonctionnelle du Docteur X... pendant la période où il a assumé seul la gérance de la société et exercé seul les fonctions de médecin anatomopathologiste

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CC

cr

Vu le dossier de l'information suiviec/B. L

613724edcd5801467741989e

Cassation

17 mars 1987

17 mars 1987

P. étaient de toute manière en droit, sur le fondement de l'article 162 du Code de procédure pénale, de s'adjoindre un spécialiste anatomopathologiste avec l'accord du juge d'instruction et que cet accord

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