que la parcelle litigieuse n'était pas un chemin, aurait omis de répondre à une observation des parties ; "et qu'il est de principe que les informations contenues dans un rapport d'expertise, les analyses

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'analyse et de gestion économique et comptable (SAGEC), dont

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué que Mme X... a été engagée par contrat à durée déterminée du 27 novembre 1995 en qualité de rédacteur

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X... par son employeur et que la qualité de directeur artistique était étroitement liée aux fonctions de rédacteur en chef, ne se fondant ainsi que sur le seul titre donné au salarié sur son bulletin de

Y... a été engagé le 15 novembre 1979 par la société de presse et de Publications Spécialisées, en qualité de rédacteur en chef ; qu'à la suite d'une fusion, cette société a été rattachée à la société

[Y] a été engagé, à compter du 1er octobre 2009, en qualité de rédacteur juridique puis d'analyste métier par l'association D&O, laquelle a fusionné le 2 juillet 2012 avec plusieurs groupes de protection

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 juin 2021), Mme [E] a été engagée, à compter du 10 juillet 2007, en qualité de rédacteur juridique puis d'analyste métier, par l'association D&O, laquelle a fusionné le

La société notariale fait grief à l'arrêt de retenir la responsabilité du notaire rédacteur de l'acte litigieux et de la condamner in solidum avec le vendeur à payer aux acquéreurs 99 % des sommes permettant

d'appel a violé le texte précité ; alors, de deuxième part, qu'en retenant, que les trois autres activités exercées par ce candidat avaient été seulement des activités annexes à celle de consultant et rédacteur

et sérieuse, alors, selon le moyen : 1°/ que seuls les rédacteurs-traducteurs, sténographes- rédacteurs, rédacteurs-réviseurs, reporters-dessinateurs, reporters- photographes sont des collaborateurs

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François H... aux rédacteurs de la compagnie, notamment, à M.

l'établissement de Frouard assumait la responsabilité de son agence, son organisation et son fonctionnement ; que dès lors, en affirmant que les tâches accomplies par la salariée étaient celles de rédacteur

présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Choletaise de biologie chimique (SCBC), qui avait pour objet l'exploitation de trois laboratoires de biologie et d'analyses

interdiction définitive d'exercer la profession d'avocat et, d'autre part, l'interdiction d'exercer les droits civiques, civils et de famille pour une durée de 5 ans ; "1 ) alors que, d'une part, le rédacteur

Z... comme rédacteur ; qu'en affirmant qu'aucun élément objectif n'étayait le fait que M. de Y... était à l'origine du choix de M.

X... démontrant sa qualité de travailleur indépendant, qu'en n'analysant pas ces documents, la cour d'appel, qui considère que M.