X..., liquidateur judiciaire de la société SMV (le liquidateur), a recherché la responsabilité de la banque pour soutien artificiel de crédit en invoquant notamment, son absence de diligence pour s'informer

que cette instance, après avoir été radiée le 10 mai 2001, a été rétablie par M. et Mme X... le 9 mai 2003 ; que Mme Y... et son assureur ont alors soulevé la péremption de l'instance en invoquant l'absence

veuve, légataire universelle, a formé un pourvoi immédiat, mentionnant le décès, puis repris l'instance d'appel, le 10 juillet 2003, dont un conseiller de la mise en état a constaté la péremption pour absence

septembre 1997, révoqué l'ordonnance de clôture et invité la banque à s'expliquer sur un certain nombre de points pour l'audience du 27 octobre 1997 ; qu'à cette date, la cour d'appel, constatant l'absence

Y..., son médecin traitant, et l'assureur de celui-ci, la société Axa France IARD, en invoquant un retard fautif de diagnostic de sa pathologie et une absence de diligences du praticien à la suite de la

ceux-ci ont régularisé une assignation en référé pour tenter d'obtenir la justification du placement des fonds confiés ; que les consorts Du X... ont été déboutés de leur demande ; qu'estimant que les diligences

des 3, 15 et 21 octobre 1996 ; que cette dernière procédure a été radiée le 29 septembre 1999 ; que les assureurs ont soulevé le 17 avril et le 28 août 2003, la péremption de l'instance en raison de l'absence

, survenu après la clôture de l'instruction, le tribunal a révoqué l'ordonnance de clôture le 5 octobre 2010 et invité Mme X... à reprendre l'action contre les héritiers de la défenderesse ; qu'en l'absence

26 mai 2010, laquelle a ordonné, par décision adressée le 9 janvier 2012 par lettre simple aux parties et aux avocats, la radiation de l'affaire évoquée à l'audience du 5 janvier 2012 en raison de l'absence

exercices 1986 et 1987, l'arrêt retient que la société avait déclaré mensuellement des TVA collectées de juillet 1985 à décembre 1989 et que l'impossibilité de recouvrement de ces impositions résultait de l'absence

X... à ses obligations fiscales, dit qu'aucune absence de diligence dans le recouvrement de sa créance ne pouvait être opposée à l'administration fiscale, et avant dire droit a invité celle-ci à justifier

Z... a fait part au docteur X... des constatations et gestes du médecin du SAMU, notamment sur le saignement de 500 CC ; qu'il ajoutait avoir signalé au docteur X... l'absence de tensiomètre pour petit

deux tiers, les préjudices subis par Mme X..., au titre d'un manquement à son obligation d'information, d'un recours immédiat après l'extraction des racines à l'implantation distale de l'implant, de l'absence

Or, la seule confirmation du domicile par le voisinage, sans autre précision, n'est pas de nature à établir, en l'absence d'autres diligences, la réalité du domicile du destinataire de l'acte.

Y... en paiement d'une certaine somme, ce dernier a soulevé la péremption de l'instance par conclusions déposées devant le tribunal pour absence de diligence des parties entre le 2 novembre 1998 et le

G... à une adresse différente de celle figurant dans le jugement ainsi que dans l'arrêt et la simple mention de son nom sur une boîte aux lettres n'était pas de nature, en l'absence d'autre diligence,

Caisse a assigné en paiement la caution, qui a invoqué les dispositions de l'article 2314 du code civil ; Attendu que pour décharger la caution de son engagement, l'arrêt retient que, s'agissant de l'absence

rendue dans un délai de trois mois et qu'à défaut, les parties pourraient saisir le premier président de la cour d'appel ; que par une seconde décision en date du 6 septembre 2003, il a, constatant l'absence