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8 résultats pour « Zuck »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723f7cd580146774107f4

Cassation

9 avril 2002

9 avril 2002

Süsswarenfabrik Fabrication von Zucker, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

607943469ba5988459c41cc5

Cassation

14 octobre 1975

Annonces BODACC53 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ZUCKER HISELE

SIREN 849506316Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

09/07/2026

Voir →

Créations

ZUCKER, Ornella

SIREN 990991689Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

07/07/2026

Voir →

Radiations

ZUCK, Valentin

SIREN 900597741Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

22/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ZUCKER HISELE

SIREN 849506316Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

28/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ZUCKER HISELE

SIREN 849506316Greffe du Tribunal Judiciaire de saverne

20/11/2024

Voir →

14 octobre 1975

ET A ZUCKER; ATTENDU QUE LE POURVOI REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR REFUSE DE SURSEOIR A STATUER JUSQU'AU RESULTAT D'UNE PLAINTE QUE ZUCKER AURAIT DEPOSEE CONTRE X...

Source officielle
CC

soc

6137229dcd580146773ff1f7

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

Zucco, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 juillet 1995, où étaient

Source officielle
CC

civ3

613723f4cd58014677410616

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

Zucher, commissaire du Gouvernement, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle
CC

comm

6137212acd580146773f185f

Cassation

12 décembre 1989

12 décembre 1989

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société JUNTA FINANZ, dont le siège social est à Zuc

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00642

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Par une décision du 20 mai 2010, Agrana Zucker (C-365/08), la Cour de justice, saisie de la question de savoir si l'article 16 du règlement (CE) n° 318/2006 du 20 février 2006 portant organisation commune

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300679

Cassation

2 juin 2016

2 juin 2016

QUE jusqu'en 2009, la SCI qui n'est propriétaire que d'un seul bien immobilier à usage de local commercial, n'a perçu aucun revenu, les loyers du bail commercial initialement consenti à une société La Zucca

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02087

Cassation

22 novembre 2023

22 novembre 2023

[BJ] [BM], domicilié [Adresse 343], 108°/ à Mme [RC] [ZUK], domiciliée [Adresse 4], 109°/ à Mme [IN] [MH], domiciliée [Adresse 60], 110°/ à M.

Source officielle