[J] et Mme [K] avaient commis une faute envers la société Carl Zeiss Meditec s'agissant des faits concernant les sociétés H.

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 22-24.017 contre l'arrêt rendu le 9 mars 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Zen

à la société Evco, compte tenu de ses besoins, de commander une machine auprès de son ancien employeur plutôt qu'une machine Zeiss ; qu'en jugeant que M.

'appel de Douai (chambre 2, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ au Syndicat national des dermatologues-vénérologues, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Délicate & zen

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 29 avril 2022), Mme [D] a été engagée en qualité de gommeuse-masseuse le 1er janvier 2007 par la société Zein, devenue Jemaïa. 2.

les modèles « VS1 Prof », « Prof STPF Puppy/Kitten », « Prof STPF Cute Dogs », « Prof DHPF Johnny », « Maxim Zen Dolphin » et « Maxim Zen Solid Colors » commercialisés par la société Polyflame Europe

Il ajoute que si la régulation du courant fourni à la source de lumière semi-conductrice est effectivement la fonction première de la diode Zener et du comparateur, par activation de l'interrupteur, il

La société Zen Prado conteste la recevabilité du moyen.

[X], de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de l'association Communauté Bouddhique Zen [41] et de l'association Congrégation Bouddhique Zen [41], après débats en l'audience publique du 21 septembre

X... d'Antonio, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Milewski Mobelwerk Zeil KG, société de droit allemand

, auquel le prévenu appartenait, ce qui est de nature à exclure ainsi toutes relations de tensions au sein de l'entreprise ; que les attestations produites de membres du personnel de la société Carl Zeiss

X..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Carl Zeiss Meditec France, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure

trouvait en compagnie de la victime à l'arrivée des policiers, relatait avoir rencontré Ali X... vers minuit dans un bar à Kehl, avoir consommé plusieurs verres d'alcool avec lui avant de se rendre au Zen

L... a créé une gamme de parfums commercialisée par la société Nez à nez, sous la marque « Nez à nez, à Zen » déposée par Mme T..., sa compagne ; que ceux-ci ont été distribués par la société Intertrade

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 octobre 2010), que la société Edicolor a commandé à la société Atlantique Zeiser une machine

X..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat des sociétés Carl Zeiss Meditec France et Carl Zeiss ; Sur le rapport de Mme Duvallet, conseiller référendaire, et après en avoir délibéré conformément à

juin 1999, la chambre d'accusation a, avant dire droit, ordonné un supplément d'information aux fins d'identifier et de mettre en examen le responsable de la BRED qui a accordé à la SERCA des découverts zen

IRRECEVABILITE de l'opposition formée par : - la société Orient Express, à l'arrêt rendu le 16 septembre 1992, par la chambre criminelle, rejetant le pourvoi formé par Tarek X... et la société Zeina