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6 résultats pour « Xavier OSTER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723b5cd5801467740d337

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

le siège est bâtiment 20, ..., 2 / de la société Compagnie générale maritime, société anonyme dont le siège est ..., 3 / de la société Smart, dont le siège est ..., 4 / de la compagnie Mitsui Osk

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CC

soc

6137221bcd580146773fa494

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

Perry, domicilié à Epinal (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1990 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société anonyme Ose, dont le siège social est

Source officielle
CC

civ2

6137210acd580146773f07cb

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

La demanderesse invoque à l'appui de osn pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 20 mars 1989, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

cr

61372557cd5801467741ce74

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

lui-même ne vendant pas ce genre de marchandise ; que cependant X... ne s'explique pas pourquoi il les a ramenés à son domicile où les enquêteurs ont retrouvé 7 grammes de résine de cannabis ; que si Y... n'ose

Source officielle
CC

civ1

613722d3cd58014677401faa

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Xavier X..., 4°/ de M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00831

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Xavier B... qui serait l'avocat de M. Y..., document qui ne peut être exploité par la cour ; qu'enfin, sur le refus par M.

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