de la bijouterie ; que des coups de feu les ont atteints dans le dos, alors qu'ils regagnaient la voiture qu'ils avaient volée dans l'intention de s'enfuir ; que l'article 329 du Code pénal, repris

social du projet « Prospero » et à suspendre tout acte de mise en oeuvre de ce volet, la cour d'appel a, à la fois, retenu dans ses motifs que le volet social du projet « Prospero » n'avait pas été soumis

social relatif au complément de libre choix du mode de garde, dont le droit avait été ouvert en 2005 ; qu'ainsi, Mme Q... admettait que l'ensemble des volets sociaux en vue de l'obtention du complément

. ; Qu'il est admis par Pierre X...que les portes et volets ont été replacés par lui dans l'immeuble en octobre 1993, après qu'ils aient été retirés en avril 1993 pour une première tentative de vente

La société Fuchs fait grief à l'arrêt d'annuler le volet relatif au prêt du contrat passé le 19 novembre 2012 avec la société Back to Bike et de rejeter l'ensemble de ses demandes, alors « que s'il est

de la procédure, des motifs de fait et de droit adaptés à la présente affaire ; que la Cour considère toujours que le maintien en détention de Jean-Philippe X... se justifie dès lors que le premier volet

demande contre la société Chesnaysienne de Supermarchés tendant au paiement des réparations concernant l'électricité, la plomberie, le chauffage, les installations frigorifiques, le tapis roulant, le volet

. ; que le volet social accompagnant la reconfiguration du réseau Sernam ne modifie en rien le caractère facultatif de l'octroi de cette prime ; qu'en décidant le contraire, le conseil de prud'hommes a

Q... avait signé le volet n° 2 (récépissé de remise du document de présentation du dispositif), étant précisé que M.

. ; que les factures Fermeture Loire Océan concernaient, l'une la fourniture de 12 volets roulants, l'autre l'entretien de 10 volets de même type ; que les deux factures ont été réglées par la société

et dont la méconnaissance doit être sanctionnée par la nullité du procès-verbal d'infraction ; que, dès lors, en retenant, pour rejeter l'exception de nullité du procès-verbal, que "seul le troisième volet

du titre II de la présente Convention autant qu'elles soient applicables ou, à défaut, selon les règles admises en la matière par la législation du pays où la décision est invoquée » ; que le second volet

qui a relevé que la société Lebret Sedel contestait sa garantie au motif qu'elle ignorait la date des travaux et que le représentant de cette société qui était passé dans les lieux avait établis le volet

stipulait que les locaux étaient loués tels qu'ils existaient ; que la cour d'appel, qui constate que les preneurs avaient été avertis lors de la conclusion du bail des défectuosités affectant les volets

de 150 000 francs sur le solde d'honoraires de l'ADSA, correspondant à sa concession sur l'indemnisation des désordres affectant les claustras; que le seuil de 180 000 francs, stipulé dans le second volet

d'appel a violé les articles L. 1237-19-1 et L. 1234-9 du code du travail, ensemble l'article 29 de la convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie et le paragraphe D du volet

, persiennes et volets roulants en bois sont tenues de s'affilier à la Caisse des congés payés du bâtiment ; qu'en déclarant, après avoir constaté qu'elle utilisait, dans la fabrication de fenêtres et

X..., résultant du blocage du volet métallique du magasin pendant plusieurs semaines en décembre 1990 et janvier 1991 et ainsi satisfait au principe de réparation intégrale du préjudice subi, la cour d'appel