Y..., à concurrence d'une somme de 3 millions au titre de l'année 1996, Vanni X... a produit devant les juges du fond non seulement les correspondances de 1996 reçues de M.

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Vanni, et de M.

siège social est à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1986 par le tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches-du-Rhône, au profit de Monsieur VANI

Vannier, juge d'instruction à Charleville-Mézières ou à tout autre magistrat qui aurait été désigné entre temps pour le remplacer ; "alors que, la Cour ne pouvait statuer ainsi, sans répondre au chef

Maroc, qui avait reçu de sa cliente, la société de droit marocain Tecorep, dont elle tenait le compte dans son établissement de Mohammedia, au Maroc, l'ordre de virer, au profit de la société française Vannier

Vanni, demeurant ..., en cassation de quatre arrêts rendus le 12 novembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale) au profit de la société Casino Palm Beach Cannes Balnéaire,

B... n'avait jamais travaillé en qualité de vannier au sein de la société Guigues et qu'il ne remplissait donc pas la condition tenant à la réalisation des travaux concernés par la maladie professionnelle

réprime les allégations, indications et présentations fausses ou de nature à induire en erreur ; qu'en l'espèce, la prévenue a commandé mille chemises broderie éléphant "équipment" à la société Vannier

LA COUR, Vu le mémoire produit ; Sur le second moyen de cassation pris de la violation des articles 327 et 378, alinéa 1er, du Code de procédure pénale : " en ce que Mlle Vasnier, greffier,

l'arrêt attaqué (Nîmes, 22 septembre 2009), que la société Kaufmann & Broad a fait réaliser un ensemble de villas pour le compte de la société Les Bastides de Trevassere ; qu'elle a chargé la société Varnier

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° F 07-13.304 et D 07-14.084 ; Met la société Varnier-Lin hors de cause ; Attendu, selon l'arrêt

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE VANIER, PROPRIETAIRE EXPLOITANT D'UN ELEVAGE DE LAPINS ET COBAYES POUR LABORATOIRES, IMPUTANT A LA MAUVAISE QUALITE DES PRODUITS ALIMENTAIRES FOURNIS PAR LA SOCIETE GAUTIER-DAVID

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de Me ROGER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : VANIER

Laboure, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile - section A), au profit de la Société de gestion immobilière Vasnier

A..., demeurant ensemble Impasse Vasnier à Hermanville-sur-Mer (Calvados), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

de cette société, la cour d'appel a pu en déduire, abstraction faite d'un motif erroné mais surabondant relatif à la nécessité d'une démonstration de la faute exclusive des sociétés Dubocq, Galliot-Vannier

AVAIENT A BON DROIT DECLARE RECEVABLES LES DEMANDES EN PAIEMENT D'INDEMNITE DE BRUSQUE RUPTURE ET DE DOMMAGES ET INTERETS FORMEES PAR DEHRI CONTRE SON ANCIEN EMPLOYEUR, LA SOCIETE ANONYME QUINCAILLERIE VANIER

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° F 11-11. 204, T 11-11. 813 et P 11-13. 005 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 novembre 2010), que la société Vanni