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9 résultats pour « Varcellone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720e0cd580146773ef1e3

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme VARILLON, dont le siège est à Evreux (Eure), ..., en cassation

Source officielle
CC

civ3

613722fecd580146774041e5

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

Jacques XJ..., demeurant ..., 32°/ de la société Cabinet Rubin et Varreon, société anonyme, dont le siège est ..., 33°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137214bcd580146773f298c

Cassation

2 octobre 1990

2 octobre 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Varillon et fils, dont le siège social est sis ...

Source officielle
CC

soc

613723ebcd5801467740fe57

Cassation

13 juin 2002

13 juin 2002

d'assurance maladie (CPAM) de l'Eure, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 2001 par la cour d'appel de Rouen (chambre des appels prioritaires), au profit de la société Varillon

Source officielle
CC

soc

613720e0cd580146773ef1e1

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme VARILLON, dont le siège est à Evreux (Eure), ..., en cassation d'un jugement rendu le 28

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f4402

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Varillon, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

6079b12c9ba5988459c5158c

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Sur le moyen unique : Attendu que la société Varillon fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes d'Evreux, 30 décembre 1986) de l'avoir condamnée à verser à MM.

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbb2

Cassation

10 novembre 1988

10 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme VARILLON et fils, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f777f

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Pierre YE..., demeurant à Collobrières (Var), Les Vaubelons, 1518/ de Mme YN..., demeurant à Pignans (Var), Villa Les Restanques, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L.

Source officielle