Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 19 septembre 2019), Mme [M] a signé, le 16 mai 2013, un contrat d'agent commercial avec la société Angel et Vander - Immo Arthur.com (la société Angel et Vander). 2.

le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 20-12.314 contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2019 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Vand

Yves et Serge Y..., les deux prêts étant garantis par des affectations hypothécaires consenties par les emprunteurs et par Mlle Vanda Y... portant sur la nue-propriété et l'usufruit de deux biens immobiliers

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Banque La Hénin a donné en location aux époux X... un navire livré par la société Vander

lorsque la responsabilité civile de l'assuré est engagée au cours ou à l'occasion des activités déclarées lors de la souscription du contrat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Potier Vandier

CONTRE VANDRE, EN RETENANT QUE C'EST SEULEMENT PAR SES CONCLUSIONS DU 10 FEVRIER 1968 QUE LADITE Z...

JUILLET 1967, ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, A LA SUITE D'UNE PERIODE AYANT COMPORTE DES DEPASSEMENTS DE L'HORAIRE NORMAL DANS L'IMPRIMERIE DE LA SOCIETE " AU NOUVEAU QUARTIER ", VANDER-POST

X..., de Me Choucroy, avocat de la société Vander Pressing, de la SCP Peignot et Garreau, avocat des époux Z..., les conclusions de M.

pris en ses trois premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 6 juin 2013), rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 14 janvier 2010, pourvoi n° 09-12.290), que la société Potier Vandier

ARRÊT N° 2 Donne acte à Mmes Elisa et Vanda Domartini du désistement partiel de leur pourvoi en ce qu'il était dirigé contre M.

...Jean, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 mars 1990, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte contre Diane Y..., épouse Z...et Vandy

OU LA VALIDITE DE LEUR CONTRAT; ATTENDU QUE LA SOCIETE DART-EUROPE ASSURE POUR LE COMPTE DE L'ENTREPRISE AMERICAINE DART INDUSTRIES INC LA DIFFUSION NOTAMMENT DE PRODUITS DE BEAUTE DE LA MARQUE << VANDA

la loi des 16-24 août 1790 et l'article 15 de l'ordonnance n° 2005-1087 du 1er septembre 2005, ensemble les articles L. 124-1 et L.124-3 du code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Vando

Vander Z..., 3°/ la société Entreprise générale de travaux C...

Gabriel X..., 6°/ Mme Vanda A... née X..., demeurant tous ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1993 par la cour d'appel de Versailles (1e chambre, section 1), au profit de : 1°/ la Société

nouveau code de procédure civile ; Attendu que pour débouter Mme X... de sa demande en paiement à l'encontre de Mme Y..., le jugement attaqué retient l'absence de personnalité juridique de l'enseigne "Vanda

Tony Y..., demeurant 3, cité de l'Illeau, Vandré, 17700 Surgères, en cassation d'un jugement rendu le 19 avril 1994 par le conseil de prud'hommes de Rochefort-sur-Mer (section industrie), au profit de

.; QU'APRES ACHEVEMENT DE L'ACTIVITE NORMALE DE LA VANNEUSE EXPLOITEE PAR LA C. U. M. A., X..., MONTE SUR LE PLATEAU DE CETTE MACHINE, DONT LE MOTEUR FONCTIONNAIT ENCORE, ETAIT OCCUPE AVEC Y...