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2 résultats pour « Trognon Lernon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200634

2 juillet 2020

2 juillet 2020

.] – [...], assisté d'un professeur de trombone émérite ou d'un tromboniste de l'Opéra de Paris de son choix, avec pour mission de : 1° – convoquer les parties et procéder à l'examen de M.

Source officielle

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03013

15 novembre 2017

15 novembre 2017

l'analyse sanguine a conclu à « un équilibre glycémique satisfaisant » (D22) et que le pilote a poussé un juron (« ah putain ») au moment de la panne, ainsi que le révèle l'enregistreur de bord ; qu'aucune lésion

Source officielle