demeurant Les Basses Vignes, à Verchers-sur-Layon (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1991 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre sociale), au profit de la société anonyme Trouillard

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1997 par la cour d'appel d'Angers (1e chambre civile, section A), au profit de la société Trouillard, société anonyme, dont le

Arken ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 145 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que la société Trouillard

X..., propriétaire d'un pavillon, a assigné ses voisins, les époux Z..., afin qu'ils soient condamnés à ramener la hauteur d'un treillage qu'ils avaient fait édifier à un niveau de 2,50 mètres ; Attendu

cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1994 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section A) , au profit : 1°/ de la société commerciale Vernet, dont le siège est ..., venant aux droits de la société Treilhard

charges du 30 mars 1907 ; que ce document énonce seulement : "à l'égard des clôtures séparatives des lots, les adjudicataires ou acquéreurs devront les établir entre eux et à frais communs par un treillage

[D], en démolissant en partie le mur et le treillage en façade ainsi que l'ancienne clôture. 4.

dont le siège est ..., 4 / de la société Constructions métalliques Robichon, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la compagnie Assurances générales de France, assureur de la société Trouillard

adoptés que Jean-Paul Z... était, ainsi qu'il résulte de ses propres déclarations et de l'organigramme de la société, directeur technique, responsable du département préfabrication de la société Trouillard

plans dessinés avec précision par un professionnel s'inspirant des croquis lors du rendez-vous ; l'ensemble de la façade et le retour du pignon seront revêtus soit de clins ou de lambris, soit de treillage

R 26-1° DU CODE DE LA ROUTE, ET LES ARTICLES 1382 ET 1384, ALINEA 1 ER, DU CODE CIVIL ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, SUR UNE ROUTE A GRANDE CIRCULATION, DANS UNE INTERSECTION, TROUILLARD

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Trouillard, dont le siège social est sis à Nantes (Loire-Atlantique

Guilaine X..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1992 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit du Cabinet d'expertises Trillard

est sis ..., "Les Miroirs" à Courbevoie (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1989 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre, section B), au profit de : 1°) la société Trouillard

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Trouillard, dont le siège social est sis à Nantes (Loire-Atlantique), ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme TROUILLARD, dont le siège social est à Nantes (Loire-atlantique), ...

renouvelée et enregistrée sous le n° 1 342 645, pour désigner en classe 33 ter "vins, vins mouseux et vins de provenance française, à savoir Champagne", a poursuivi judiciairement la société Champagne Trouillard

PROCEDURE PENALE, POUR DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE REPONSE A CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR, DIRECTEUR DE LA SOCIETE ANONYME TROUILLARD